manquements à ses obligations professionnelles, sa gestion de l'accostage d'un navire le 26 décembre 2020 ayant notamment démontré qu'il ne connaissait pas les codes d'accès à un logiciel de gestion des escales

manquements à ses obligations professionnelles, sa gestion de l'accostage d'un navire le 26 décembre 2020 ayant notamment démontré qu'il ne connaissait pas les codes d'accès à un logiciel de gestion des escales

cet espace, et plus particulièrement " procéder à la démolition des installations en dur, mises à la disposition par la ville de Marseille au profit des exploitations commerciales de plage, hormis l'escale

infirmités résultant de blessures reçues par suite d'accidents éprouvés entre le début et la fin d'une mission opérationnelle, y compris les opérations d'expertise ou d'essai, ou d'entraînement ou en escale

Il est constant que la première intervention sur place a eu lieu le 7 août 2020 par la remise des fichiers des écritures comptables via la plateforme d’échanges Escale.

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F a précisé, dans le cadre du contrôle, que sa fille avait profité de l'escale pour " rencontrer des contacts russes " et qu'il s'agissait d'un " déplacement pour des raisons professionnelles propres "

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Par ailleurs, ainsi qu'il a été dit au point 5, les faits qui lui sont reprochés, bien qu'esseulés, témoignent d'un refus de l'intéressé de se conformer aux valeurs de la société française.

que les frais ne sont pas déterminables à l’avance, dès lors que le déménageur ne sait nullement quelle compagnie maritime va être choisie pour assurer le transport, pas plus que s’il existera des escales

Suivi et appareillé en France, il ajoute qu'il a fait l'objet d'une reprise chirurgicale du moignon le 27 mars 2023 avec résection d'une esquille osseuse douloureuse sur la partie basse du tibia et est

infirmités résultant de blessures reçues par suite d'accidents éprouvés entre le début et la fin d'une mission opérationnelle, y compris les opérations d'expertise ou d'essai, ou d'entraînement ou en escale

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L’avis des spécialistes du réseau After ROSC rendu le 18 septembre 2025, a conclu à un pronostic neurologique défavorable, selon les recommandations de l’ERC-ESCIM 2021, et « qu’il est possible de prédire

P F, Mme Q M et M. et Mme H S, représentés par la SCP d'avocats Vial, Pech de Laclause, Escale, Knoepffler, Huot, Piret, Joubes, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2021 par

En avril 2021, lors d'une escale en Grèce, M. C et d'autres membres de l'équipage ont été hébergés à terre dans un hôtel composé de bungalows.

Par un mémoire enregistré le 17 mai 2024, le préfet des Pyrénées-Orientales, représenté par la SCP d'avocats Vial, Pech de Laclauze, Escalé, Knoepffler, Huot, Piret, Joubès, conclut au rejet de la requête

B... indique également que cette mesure fait obstacle à ce qu’il puisse poursuivre son engagement associatif auprès de l’association Médiat Jeunesse, qui se situe à Bruay-sur-l’Escaut, il n’établit pas

droit d'asile ; - qu’elle est entachée d’erreur manifeste d’appréciation de sa situation personnelle dès lors qu’il dispose d’une importante vie privée et familiale en Espagne et qu’il ne faisait qu’escale

été suspendu jusqu’à la remise à la vérificatrice, le 12 octobre 2020, des fichiers des écritures comptables de la société pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, via la messagerie Escale