CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2307779_20250205
5 février 2025
le produit " noix de cajou grillée " d'un montant de 4 euros, le 3 mai, les produits " cocktail de fruits " d'un montant de 1,39 euros, " chocolat liégeois d'un montant de 0,93 euros et " tomates sachet
4ème Chambre
DTA_2002482_20240611
11 juin 2024
Par des mémoires, enregistrés le 14 mai 2020, et le 3 novembre 2020, la SCI Les Cigales, représentée par Me Sacchet, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire à son
7ème chambre
DTA_2003165_20221124
24 novembre 2022
Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat et de sucre, de sachets
DTA_2003166_20221124
DTA_2003167_20221124
DTA_2003224_20221124
1ère chambre
DTA_2003392_20230509
9 mai 2023
Considérant ce qui suit : 1 M B A, titulaire du grade major de classe exceptionnelle au sein de la police nationale, affecté à la compagnie républicaine de sécurité de Sancerre (CRS 52) a été victime
DTA_2107748_20240624
24 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2021, la SCI Les Cigales, représentée par Me Sacchet, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire à son rejet et,
Tribunal Administratif de Besançon
DTA_2501401_20250806
6 août 2025
sites d'Auxerre, Vesoul, Nevers, Beaune, Cosne-Cours-sur-Loire, Dole, Lons-le-Saunier, Montbard et Saint-Claude ; - de concepteur designer UI sur les sites de Belfort, Vesoul, Dijon, Sens (17 rue de Sancey
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2601512_20260210
10 février 2026
disciplinaires, le 6 novembre 2025 pour avoir été retrouvé en possession de nombreux objets interdits, notamment un couteau en céramique, trois téléphones portables, deux écouteurs, six briquets, un sachet
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2312653_20230919
19 septembre 2023
Echasserieau, juge des référés, - les observations de Me Sanches substituant Me Lerat pour la SARL Bluemore ; - et les observations de Me Robert substituant Me Nahmias, représentant la Caisse des
6ème chambre
DTA_2210273_20230703
3 juillet 2023
mai 2017 de demande de pièces complémentaires de l'assurance maladie dont il n'est pas établi que les pièces aient été envoyées, facture ENGIE et échéancier du mois d'octobre 2017 aux noms de " MRS Sancher
6ème Chambre
DTA_2307336_20260204
4 février 2026
RODRIGUEZ La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
DTA_2300037_20240329
29 mars 2024
RODRIGUEZ La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
DTA_2201202_20240919
19 septembre 2024
RODRIGUEZ La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
DTA_2201203_20240919
DTA_2203988_20230324
24 mars 2023
DTA_2205601_20260429
29 avril 2026
DTA_2302397_20240315
15 mars 2024
RODRIGUEZ La République mande et ordonne au préfet du Tarn en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
DTA_2200787_20250610
10 juin 2025
RODRIGUEZ La République mande et ordonne à la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Page 65 sur 74