CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 473 résultats pour « Sanchez-Roderiguez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2307779_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

le produit " noix de cajou grillée " d'un montant de 4 euros, le 3 mai, les produits " cocktail de fruits " d'un montant de 1,39 euros, " chocolat liégeois d'un montant de 0,93 euros et " tomates sachet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002482_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Par des mémoires, enregistrés le 14 mai 2020, et le 3 novembre 2020, la SCI Les Cigales, représentée par Me Sacchet, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire à son

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2003165_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat et de sucre, de sachets

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2003166_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat et de sucre, de sachets

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2003167_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat et de sucre, de sachets

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2003224_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat et de sucre, de sachets

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003392_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Considérant ce qui suit : 1 M B A, titulaire du grade major de classe exceptionnelle au sein de la police nationale, affecté à la compagnie républicaine de sécurité de Sancerre (CRS 52) a été victime

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2107748_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2021, la SCI Les Cigales, représentée par Me Sacchet, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire à son rejet et,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2501401_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

sites d'Auxerre, Vesoul, Nevers, Beaune, Cosne-Cours-sur-Loire, Dole, Lons-le-Saunier, Montbard et Saint-Claude ; - de concepteur designer UI sur les sites de Belfort, Vesoul, Dijon, Sens (17 rue de Sancey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601512_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

disciplinaires, le 6 novembre 2025 pour avoir été retrouvé en possession de nombreux objets interdits, notamment un couteau en céramique, trois téléphones portables, deux écouteurs, six briquets, un sachet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312653_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Echasserieau, juge des référés, - les observations de Me Sanches substituant Me Lerat pour la SARL Bluemore ; - et les observations de Me Robert substituant Me Nahmias, représentant la Caisse des

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210273_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

mai 2017 de demande de pièces complémentaires de l'assurance maladie dont il n'est pas établi que les pièces aient été envoyées, facture ENGIE et échéancier du mois d'octobre 2017 aux noms de " MRS Sancher

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307336_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

RODRIGUEZ La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300037_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

RODRIGUEZ La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201202_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

RODRIGUEZ La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201203_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

RODRIGUEZ La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203988_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

RODRIGUEZ La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205601_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

RODRIGUEZ La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302397_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

RODRIGUEZ La République mande et ordonne au préfet du Tarn en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200787_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

RODRIGUEZ La République mande et ordonne à la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle

Page 65 sur 74

← PrécédentSuivant →