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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2104746_20251014
14 octobre 2025
En effet, il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan de masse « accès » (PC 2-04), du plan « parking R-2 / R-1 » (PC 2-05) et du plan R-2 (PC 39), que le projet prévoit désormais un accès comportant
6ème Chambre
DTA_2113647_20220929
29 septembre 2022
Le plan de coupe (PC3) montre la présence de quatre étages de logements au-dessus du rez-de-chaussée réservé au stationnement.
1ère chambre
DTA_2000990_20221223
23 décembre 2022
Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.
DTA_2000267_20230328
28 mars 2023
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 10.
4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ».
2ème chambre
DTA_2112069_20221020
20 octobre 2022
/Tout projet peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de prescriptions particulières si les constructions ou utilisations du sol concernées, par leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2303031_20230921
21 septembre 2023
B fait valoir d'une part, que cette décision fait obstacle à la mise en service de cet équipement, qui a été réalisé en toute bonne foi en l'absence de la moindre réserve exprimée par l'architecte des
DTA_2203625_20230412
12 avril 2023
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 24.
7ème chambre
DTA_2305202_20250724
24 juillet 2025
UB 11.1 du règlement du plan local d'urbanisme précité.
1ère Chambre
DTA_2203059_20231010
10 octobre 2023
DTA_2205493_20250327
27 mars 2025
sur le plan de masse.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400619_20240731
31 juillet 2024
Par un mémoire enregistré, le 26 février 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Agence Rio Chrétien Architectes représentée par Me Aben, avocate, membre de la société en participation (SEP) Aben
4e Section - 1re Chambre
DTA_2108661_20220727
27 juillet 2022
En outre, l'Architecte des bâtiments de France a émis un avis favorable sur le projet.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2420369_20250128
28 janvier 2025
La requête a été communiquée à la société Symplice, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
DTA_2420370_20250128
La requête a été communiquée au Cabinet Rongier, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
DTA_2420371_20250128
La requête a été communiquée à la société Colbert Property Management, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André
DTA_2420373_20250128
La requête a été communiquée au Cabinet Lelievre, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
DTA_2420374_20250128
La requête a été communiquée à l'association Fode Ouest Formation Développement Ouest, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société
DTA_2420375_20250128
La requête a été communiquée à la société Lefeuvre Immoblier, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la
DTA_2420376_20250128
La requête a été communiquée à Mme B, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin Paysages
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