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8 271 résultats pour « plan d'architecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2104746_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

En effet, il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan de masse « accès » (PC 2-04), du plan « parking R-2 / R-1 » (PC 2-05) et du plan R-2 (PC 39), que le projet prévoit désormais un accès comportant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2113647_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le plan de coupe (PC3) montre la présence de quatre étages de logements au-dessus du rez-de-chaussée réservé au stationnement.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000990_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000267_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 10.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500054_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ».

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2112069_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

/Tout projet peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de prescriptions particulières si les constructions ou utilisations du sol concernées, par leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2303031_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

B fait valoir d'une part, que cette décision fait obstacle à la mise en service de cet équipement, qui a été réalisé en toute bonne foi en l'absence de la moindre réserve exprimée par l'architecte des

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203625_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 24.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305202_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

UB 11.1 du règlement du plan local d'urbanisme précité.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203059_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205493_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

sur le plan de masse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2400619_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Par un mémoire enregistré, le 26 février 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Agence Rio Chrétien Architectes représentée par Me Aben, avocate, membre de la société en participation (SEP) Aben

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2108661_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

En outre, l'Architecte des bâtiments de France a émis un avis favorable sur le projet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420369_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La requête a été communiquée à la société Symplice, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420370_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La requête a été communiquée au Cabinet Rongier, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420371_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La requête a été communiquée à la société Colbert Property Management, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420373_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La requête a été communiquée au Cabinet Lelievre, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420374_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La requête a été communiquée à l'association Fode Ouest Formation Développement Ouest, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420375_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La requête a été communiquée à la société Lefeuvre Immoblier, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420376_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La requête a été communiquée à Mme B, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin Paysages

Source officielle

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