. / Il doit s'assurer, en particulier, du bon fonctionnement des portes coupe-feu, des ferme-portes ainsi que des dispositifs de manœuvre des ouvertures en partie haute des escaliers. / Il doit également

. / Tout élément d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

distribution intérieure, les locaux à risques et les logements du personnel, les conduits traversant, la conception et le balisage des dégagements, les portes des sorties, la sécurité d'utilisation des escaliers

en application des dispositions du I de l'article L. 441-2-3-1 du code de la construction et de l'habitation ; Elle soutient que : - son état de santé ne lui permet pas de monter et descendre l'escalier

A vivait à son domicile et était autonome sur le plan moteur ; -il a fait une chute dans les escaliers de son domicile le 5 août 2023 ; -il a été transporté au service des urgences du centre hospitalier

façade, la pose de menuiseries extérieures et de portes d’entrée, la reprise de planchers, la pose de cloisons séparatives et de faux plafonds, le doublage des murs extérieurs, la restauration d’un escalier

proximité des constructions en cause, l'absence d'aménagement extérieur, une configuration uniquement périphérique des espaces végétalisés, aux ouvertures inadaptées à la composition des façades et des escaliers

Il précise que l’acquisition du bien immobilier est en l’espèce nécessaire à l’aménagement d’une place publique entre l’Estacade et la Château du diable, projetée dans le cadre du projet de renouvellement

nocturne que de tous les spectacles diffusés lors de manifestations musicales organisées par la Ville de La Ciotat : le " Théâtre de la mer " sur l'esplanade de la Capitainerie, le podium de la place de l'Escalet

par la commune, et portant suppression de la partie habitable du projet, n'est pas de nature à régulariser cette illégalité, au regard des caractéristiques du bâtiment, accessible uniquement par un escalier

celle des occupants du fait des désordres qui l'affecte (présence de coniophores, désordres sur les planchers sur cave zone arrière Est et zone avant Est, au niveau des coursives, mauvais état des escaliers

ville de Bayonne établi le 13 octobre 2025 produits aux débats, que la poutre palière R+3 du n° 20 est fissurée, le mur mitoyen côté n°18 et n°20 présente une fissure verticale, la continuité de l’escalier

Le 14 juin 2019, les services sociaux du département, constatant que cet enfant, alors âgé de trois ans, « dormait depuis deux jours dans la cage d’escalier des communs du CADA d’Essey-lès-Nancy », ont

A... est reconnue en situation de handicap à 80 % et ne peut monter les escaliers, leur appartement est desservi par un ascenseur.

gestion est réalisée par la société AEW, présente un péril pour la sécurité publique compte tenu des risques d’effondrement en raison notamment d’infiltrations d’eau importantes, de l’affaissement d’un escalier

Il résulte de l’instruction que les requérants ont constaté la présence d’eau sur le sol intérieur en terre battue, sous l’escalier d’accès au 1er de leur maison d’habitation à Saint-Béron (Savoie) courant

expertise ; lors des visites des 12 et 17 mars 2026, il a été constaté, pour l’immeuble 1-3 et 5 rue Vieille Halle, des fissures et lézardes dans les parties communes, en façades et dans la cage d’escalier

Par un rapport de constatation du service risques urbains et habitat de la commune en date du 25 février 2025, il est constaté un risque d'effondrement d'une partie de la volet d'escalier allant du rez-de-chaussée

d'information sur les conséquences de la décision du 18 novembre 2024 portant refus d'accepter l'imputabilité au service des arrêts de travail présentés par le requérant suite à une chute dans les escaliers

cadastrale AP 26, à Lyon (69002), qui présente un danger pour la sécurité publique compte tenu du risque d'effondrement du fait d'une fissuration importante entre la façade et les refends dans la cage d'escalier