Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard.

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard, nommé dans ces fonctions par décret du Président de la République du 24 avril 2024 publié au Journal Officiel du lendemain. M.

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de Nîmes.

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir, lequel disposait d'une délégation de signature accordée par le préfet d'Eure-et-Loir aux termes d'un arrêté du 8 mars 2024 régulièrement

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 septembre et 11 octobre 2022, Mme E B, représentée par Me Philippe Gerard, demande au tribunal, dans le dernier état de ses

Vial-PaillerLe greffier, G.

Vial-PaillerLe greffier, G.

Par des mémoires en défense enregistrés les 18 avril 2023 et 12 septembre 2023, la SAS Eiffage Construction Bretagne, représentée par la SELARL Gérard Briec, conclut : 1°) concernant le désordre n° 27

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 aout 2025 : - le rapport de Mme Lutz ; - les observations de Me Gérard, avocate désignée d'office, représentant M.

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture et signataire de l’arrêté contesté, une délégation à l’effet de signer tout arrêté relevant des attributions de l’Etat dans le département, à l’exception

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 juillet 2025 : - le rapport de Mme Amar-Cid ; - les observations de Me Gérard, avocat désigné d'office représentant M.

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture, lequel disposait, en vertu d’un arrêté du 18 octobre 2024 régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture du Gard n°

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous‑préfet de Nîmes. Il ne ressort pas des pièces du dossier et n’est pas allégué, que M. D... n’aurait pas été absent ou empêché.

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir.

Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Gérard, représentant la société Nomotech, et de Me Giraudat, représentant le syndicat mixte Haute-Garonne numérique.

La production d'un document daté du 30 juin 2017 aux termes duquel le gérant de la société Geosolair Couturier atteste sur l'honneur qu'un " chauffe-eau défectueux a bien été remplacé en janvier 2013 "

D'une part, il résulte de l'instruction que l'administration fiscale a exercé son droit de communication auprès de la société française Gérard Drouot Productions chargée d'organiser la tournée française

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture, lequel disposait, en vertu d'un arrêté préfectoral du 18 octobre 2024 régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial n°30-2024-169 de

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard.

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard.