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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2202145_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
L'expert a retenu ce préjudice en indiquant que l'état présenté par Mme F était évocateur d'une dépression post-partum.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206368_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ce patricien indique ainsi, au titre de la " discussion diagnostique " du certificat, que la requérante est affectée d'un " syndrome anxio-dépressif post-traumatique sévère avec dépression du post-partum
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206369_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ce patricien indique ainsi, au titre de la " discussion diagnostique " du certificat, que la requérante est affectée d'un " syndrome anxio-dépressif post-traumatique sévère avec dépression du post-partum
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2508958_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Dans ces conditions, et alors qu’il a été condamné à deux reprises par le tribunal correctionnel de Bordeaux pour des faits de violences sur son épouse au cours desquelles ses filles ont parfois été présentes
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601124_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
respect de sa vie privée et familiale, l’intérêt général eu égard notamment aux agissements passés de l’étranger mais également de l’intérêt supérieur de l’enfant de ce dernier, appréciation appelée parfois
Source officielle8ème chambre
DTA_2307763_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
De même, le docteur K, médecin responsable de l'UHCD indique avoir constaté un comportement autoritaire de la part de Mme L, remettant parfois en cause les propos de leur chef de pôle, ne supportant pas
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204485_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
... dans la présente instance, il ressort toutefois des pièces du dossier que la requérante rencontre des difficultés à se positionner en tant que cheffe du service de la commande publique, faisant parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2204162_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
chantiers pourtant pris en charge par des sous-traitants, dès lors qu’aucune obligation d’emprunter l’autoroute ne peut être présumée, et que sa présence sur des sites de chantier en sous-traitance est parfois
Source officielle6ème chambre
DTA_2202657_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
cataplexies totales ou partielles, avec notamment des hallucinations, pendant le sommeil voire la journée, de type visuelles et auditives, des paralysies du sommeil une fois par mois, une ivresse du sommeil parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106017_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Depuis les années 1980, sous l'effet d'un POS généreux en zonages constructibles (au nombre de 63), les constructions se sont multipliées autour de la plupart de ces hameaux, parfois sous la forme d'adjonctions
Source officielle7éme chambre
DTA_2103209_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
caractère sincère et probant, en se fondant sur l'existence d'une minoration de recettes et de factures de ventes non enregistrées en comptabilité, de pièces justificatives imprécises ou erronées et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103253_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
fait valoir que le projet est dépourvu d'installation d'envergure car la réalisation de la servitude nécessitera seulement, lorsque la situation l'exige, de favoriser la circulation le long du rivage, parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102446_20230201
1 février 2023
1 février 2023
le parc de stationnement de la société Gefco et notamment que le transfert des risques à la charge de la société requérante a pris effet dès la date de sortie de l'usine Citroën, qui est intervenue parfois
Source officielle7ème Chambre
DTA_2403551_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
L'intégralité de ces articles présente un contenu détaillant l'information évoquée dans le titre, information parfois reprise de dépêches de l'Agence France Presse ou de services de presse concurrents.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103407_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La majeure partie du produit a été revendue à la société Chanel Parfum Beauté au prix unitaire de 37 euros tandis qu'une quantité de 1 500 kilogrammes a été revendue à la société CCW au prix unitaire de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309316_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
il reçoit une boisson lactée au chocolat ainsi qu'une madeleine et, depuis le 11 août 2023, il se voit également délivrer des complémentaires alimentaires protidiques variés dans la mesure où huit parfums
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508285_20250821
21 août 2025
21 août 2025
moyen tiré de ce que la décision du 15 mai 2025 méconnaîtrait l'article L. 441-2-3 III, en ce que le recours à la prostitution, les tentatives de Mme B de s'en extraire et les violences dont elle est parfois
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509456_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
d’asile si elles considèrent que ce pays ne remplit pas ses obligations au regard de la Convention, notamment compte tenu de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux ainsi que, parfois
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502625_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Il travaille parfois et est arrivé en France en 2024. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience en application de l'article R. 776-26 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502812_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
que telle ; que la famille est toujours en cours de diagnostic, en particulier par un neuropsychologue ; que les aménagements doivent être mis en place rapidement et être effectifs alors qu'il est parfois
Source officiellePage 69 sur 151