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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU-1ère chambre
DTA_2303207_20230622
22 juin 2023
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2303208_20230622
DTA_2303210_20230622
DTA_2303212_20230622
DTA_2303216_20230622
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, - et les observations de Mme E B, M. D F, M. C A, présents. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2303219_20230622
DTA_2303223_20230622
DTA_2303224_20230622
DTA_2303254_20230622
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique du 21 juin 2022. Considérant ce qui suit : 1.
JU-5ème chambre
DTA_2103063_20221201
1 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, présidente-rapporteure, - et les conclusions de Mme Mariane Champenois, rapporteur publique.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405153_20240819
19 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Aurélie Chauvin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
JU-6 semaines
DTA_2301587_20230718
18 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Aurélie Chauvin pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
DTA_2302360_20230706
6 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2023, M.
1ère Chambre
DTA_2003042_20221122
22 novembre 2022
A un permis de construire deux maisons individuelles avec garage d'une surface totale de 188 m² sur un terrain situé ancien chemin d'Aurel au lieu-dit " Mougne ", cadastré section L numéros de parcelles
DTA_2103792_20230509
9 mai 2023
A B et la compagnie d'assurance Generali France, représentés par Me Aurélie Boulineau, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de la Teste-de-Buch et la société SMACL assurances à leur verser
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2503292_20251117
17 novembre 2025
B... doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la procédure du contrôle routier dont il a fait l’objet le 29 octobre 2025 à Aurec-sur-Loire.
4ème Chambre
DTA_2002976_20230224
24 février 2023
lequel le préfet de Vaucluse a autorisé la réalisation de tirs de prélèvement simple en vue de la protection contre la prédation du loup des troupeaux domestiques situés sur les communes de Bédoin, Aurel
Tribunal Administratif de St Martin
ORTA_2300001_20230109
9 janvier 2023
B A, représenté par Maître Tolassy-Saulo Aurelie, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, 1°) de suspendre l'arrêté du 17 novembre
1ère chambre
DTA_2208485_20260303
3 mars 2026
Il soutient que les moyens soulevés par la société Aures ne sont pas fondés.
DTA_2301620_20230706
A a été destinataire d'une convocation datée du 16 mars 2023 afin de se présenter dans ses services le 23 mai 2023. Par une décision du 13 décembre 2021, M.
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