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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2202881_20230921
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Reniez, - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre
DTA_2309268_20240319
19 mars 2024
Segado, vice-président, - les observations de Me Cavalli, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2411915_20260122
22 janvier 2026
Gille, - et les observations de Me Cavalli pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant arménien né en 1980, M.
5ème chambre
DTA_2300527_20240617
17 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vaccaro-Planchet, présidente ; - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant Mme B.
7ème chambre, JU
DTA_2301637_20231229
29 décembre 2023
CABALLa greffière, M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602789_20260424
24 avril 2026
A... et a accordé à ce dernier un permis de construire en vue de la reconstruction à l’identique de la cabane n° 114 sur la parcelle cadastrée section CM n° 37 située au lieu-dit Les deux Hourns - Cazaux
1ère Chambre
DTA_2102282_20230322
22 mars 2023
Mme D C est ouvrière d'Etat depuis le 5 novembre 2001 au sein du bureau des essais en vol de la direction générale de l'armement (DEA-EV), sur la base aérienne de Cazaux, où elle exerce depuis le 1er août
DTA_2105257_20230704
4 juillet 2023
de cavalier et d'entraîneur.
Juge unique chambre 5
DTA_2102774_20230117
17 janvier 2023
Le montant de TEOM excède donc de 255 013 euros, soit 4,17 % le montant des dépenses budgétées non couvertes par les recettes non fiscales.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506746_20251013
13 octobre 2025
déclaration préalable n° DP 034 147 250 0031 déposée le 19 mars 2025 en vue de l’installation d’un pylône de téléphonie mobile et de ses équipements sur un terrain cadastré section I 71 lieu-dit « Le Cabanis
6ème Chambre
DTA_2107458_20250327
27 mars 2025
Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique, - et les observations de Me Cavalier, substituant Me Buffet, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.
12eme chambre
DTA_2114620_20250926
26 septembre 2025
Cordrie, - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique, - les observations de Me Cavalier, substituant Me Ropars, représentant la société Cuisines de France, et celles de Mme A, représentant
DTA_2109708_20241104
4 novembre 2024
L'exploitation du site nécessite d'importants moyens matériels de manutention tels que des portiques, grues, chariots, cavaliers mais également des réseaux de transport.
7ème chambre
DTA_2205113_20231013
13 octobre 2023
commune, font état de passages à vive allure, plusieurs fois par semaine et en particulier les weekends, de moto-cross et de quads bruyants sur les chemins empruntés tant par des randonneurs, des cavaliers
2ème chambre
DTA_2301199_20250715
15 juillet 2025
pouvoir l'arrêté en date du 12 juin 2023 par lequel le maire de Bastelicaccia a refusé de leur délivrer un permis de construire une maison sur la parcelle cadastrée section C n° 812, située chemin de Cagili
DTA_2025713_20220923
23 septembre 2022
Elle est affectée à la médiathèque José Cabanis.
4ème chambre
DTA_2306316_20240123
23 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier, en particulier de la copie du pli recommandé contenant l'arrêté en litige et expédié à l'adresse indiquée par Mme C, que ce pli y a été présenté le 3 juin 2023.
URGENCES ETRANGERS
DTA_2501366_20250605
5 juin 2025
D, qui n'a pas sollicité d'avocat commis d'office mais a expressément demandé à être représenté par Me Cazal, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 avril 2025 par lequel le préfet du Val d'Oise
DTA_2310829_20241107
7 novembre 2024
Chenevey, président-rapporteur ; - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M. C, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2310830_20241107
Chenevey, président-rapporteur ; - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant Mme D, requérante. Considérant ce qui suit : 1.
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