CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

30 134 résultats pour « Caillet-Rousset »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2302161_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2600965_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200578_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 février 2022 et 23 mars 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 15 rue de la Rousselle, représenté par Me

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006802_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

de Carry-le-Rouet, les requérants ont sollicité, par courrier du 3 février 2020, adressé à la commune de Carry-le-Rouet, l'indemnisation de leurs préjudices.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301652_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Cet imprimé porte le cachet de la commune avec la date du 10 février 2023 et un numéro d'enregistrement qui est celui figurant sur la décision d'opposition à déclaration préalable.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101641_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

En l'espèce, la date figurant sur le cachet de la poste indique que le pli recommandé n° 1A 168 078 5705 1 a été retiré au bureau de poste par M. B le 13 novembre 2020.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404269_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 février 2025, le préfet de l'Yonne, représenté par le cabinet Centaure avocats, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001023_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

d'urbanisme ; 2°) de mettre à la charge de la commune du Rouret la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502668_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502846_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502862_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502864_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502878_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

A... constituait un danger pour sa sécurité et celle des autres utilisateurs de la route.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502935_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

C... constituait un danger pour sa sécurité et celle des autres utilisateurs de la route.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2503397_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Il vise en outre, notamment, les articles L. 224-2, L. 224-6, L. 224-9 et R. 221-13 du code de la route, applicables.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501978_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501980_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501982_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501991_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502103_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 7 sur 1507

← PrécédentSuivant →