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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2100971_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
qui a été retenue et précise sur ce point que la visite sur place et le comparatif des plans ont conduit à intégrer à la surface de vente les espaces dits " zone de mise en mains " et les bureaux " Citroën
Source officielle5ème chambre
DTA_2106169_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vers 13h15 ce même jour, son véhicule, une Xsara Picasso de la marque Citroën, a été endommagé par la chute d'une branche d'un arbre situé le long de la voie publique.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302113_20230804
4 août 2023
4 août 2023
possible pour le véhicule électrique de son fils mineur, que ce véhicule permet à son fils de se déplacer hors du village excentré de Villerville et que véhicule, correspondant au modèle Ami de la marque Citroën
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301564_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne a refusé de leur délivrer un permis de construire ayant pour objet l'installation d'une " tiny-house " mobile et la création d'une citerne
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400054_20240209
9 février 2024
9 février 2024
langage depuis 2019, en lui ouvrant la possibilité de réaliser des travaux de réfection de l'immeuble puis en rejetant systématiquement ses demandes d'autorisation d'urbanisme ; que c'est la tempête Ciaran
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500089_20250214
14 février 2025
14 février 2025
B est médicalement suivi sur le territoire français, qu'il est sans domicile ni ressources mais exerce une activité de ventes de fruits, pain et citron, qu'il vit en concubinage avec une ressortissante
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2600201_20260202
2 février 2026
2 février 2026
de prescriptions strictes émanant notamment du service départemental d’incendie et de secours et qui imposent la création de périphériques d’accès internes et externes, d’aires de retournement, de citernes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304579_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
modificatif portant sur la surélévation partielle de la maison existante avec création de 22,66 mètres-carrés de surface de plancher, l’installation de panneaux photovoltaïques et l’installation d’une citerne
Source officielle7ème chambre
DTA_2201067_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
est propriétaire de la parcelle section 3 n° 210 sur le territoire de la commune d'Heiligenberg et y a entrepris des travaux sans autorisation consistant en la mise en place d'une réserve incendie (citerne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204666_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La défense incendie sera assurée par deux citernes de 60 000 litres.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203181_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La défense incendie sera assurée par deux citernes de 60 000 litres.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306029_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
S’il est constant que le certificat d’immatriculation du véhicule Citroën Jumpy à la destruction duquel M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201829_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
B produit un certificat d'immatriculation allemand et un certificat de conformité établi par la société Citroën le 16 décembre 2011.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200471_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 18 février 2022, la société Helvetia Assurances, représentée par Me Ciron, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301819_20240212
12 février 2024
12 février 2024
demande au tribunal d'annuler la déclaration préalable n°DP 025 451 23 P 001 du 11 mai 2023 par laquelle le maire de Petite-Chaux ne s'est pas opposé aux travaux de terrassement et d'installation d'une citerne
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101285_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Il ressort du rapport de constatation établi le 14 août 2020 par la police municipale, qui a fondé l'avis favorable de la CCDSA du 8 octobre 2020, que la hauteur d'eau de la citerne était de 1,50 mètre
Source officielle4ème chambre
DTA_2306230_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
permettant de déterminer si la solution technique proposée par la société Iturri permet d'atteindre les résultats décrits dans son offre, et en particulier de répondre à la question de savoir si une citerne
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200726_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Aussi, la seule alternative consiste en la création d'un PEI privé consistant à créer une réserve incendie constituée d'une citerne souple complétée par la citerne de 40 m3 située à proximité du château
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401324_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
A a exposé l'intérêt à agir des requérants propriétaires d'une parcelle sur laquelle est située une citerne ancienne donc une canalisation d'alimentation passe sous la parcelle qui est l'assiette du projet
Source officielle3ème chambre
DTA_1904466_20220826
26 août 2022
26 août 2022
En ce qui concerne l'autorisation de mise en service du véhicule sanitaire léger Citroën C4 immatriculé AM 154 GH : 10.
Source officiellePage 7 sur 24
CITRON PC
30/07/2026
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PHARMACIE DES CITRONS
24/07/2026
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LE CITRONNIER
23/07/2026
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ENOTECA, PIERRE CITRON
Suivant acte SSP en date à NANTES du 28/05/2026, enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Nantes 2 le 16/06/2026, dossier 2026 00039334 réf 4404P02 2026 A02383. Domicile ancien propriétaire : 14 rue du Château 44000 NANTES. Domicile nouveau propriétaire : 14 rue du Château 44000 NANTES.
22/07/2026
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Citronetic France
21/07/2026
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