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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2101140_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Connin, conseiller, - les conclusions de Mme Marc, rapporteure publique ; - et les observations de Me Alaoui, pour la commune de Guyancourt. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106554_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Connin, conseiller ; - les conclusions de Mme Marc, rapporteure publique ; - et les observations de Me Adeline-Delvolvé, pour le syndicat mixte ouvert Yvelines Numérique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106602_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Connin, conseiller ; - les conclusions de Mme Marc, rapporteure publique ; - et les observations de Me Adeline-Delvolvé, pour le syndicat mixte ouvert Yvelines Numérique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102911_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Connin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103358_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Connin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305198_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

administrative a été partiale de sorte que la procédure est entachée d'une irrégularité ; - l'avis du conseil de discipline n'est pas suffisamment motivé ; - la participation du vice-président de la COBAN

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208810_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Connin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200388_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

statut particulier du cadre des personnels socio-éducatifs de la Nouvelle-Calédonie : " Les assistants socio-éducatifs exercent des fonctions visant à aider les personnes, les familles ou les groupes connaissant

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2002173_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Connin, conseiller ; - et les conclusions de Mme Marc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104529_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Connin, conseiller, - et les conclusions de Mme Marc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300278_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Connin, conseiller ; - et les observations de Me Chauvin-Hameau-Madeira. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat Connin

DTA_2105628_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Connin, conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302922_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Connin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant malien né le 17 juillet 1985, déclare être entré en France en 2010.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301771_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Connin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301835_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Connin, conseiller ; - et les observations de Me Otche, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301885_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Connin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305732_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Connin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B..., représentant la commune de Mantes-la-Jolie.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305396_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Connin a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305418_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Connin, conseiller, en application des dispositions combinées des articles L. 614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203850_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Connin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS-IERES ANCIENNEMENT PELISSIE-MARAIS-CONAN ET AUTRES

SIREN 339746455Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

28/07/2026

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Procédures collectives

CONAN, Kévin

SIREN 878187871Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 14 Juin 2023, désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

21/07/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU DOCTEUR CONAN

SIREN 802382275Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

16/07/2026

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Dépôts des comptes

S.A.R.L. CONANEC - INDUSTRIE - TOURNAGE - DECOLLETAGE

SIREN 392949392Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

16/07/2026

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Créations

CONAN, Maryne, Magali

SIREN 106971872Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

14/07/2026

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