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132 résultats pour « Dantrec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2207569_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

observations de Me Bosquet substituant Me Jamais, représentant les époux B..., - les observations de Me Maalem substituant Me Delgorgue, représentant la commune de Chemy, - et les observations de Me Dantec

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108234_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Fougères, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant Mme A, et de Me Lalieu, substituant Me Vandenbussche, représentant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006566_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Even, rapporteur public, - et les observations de Me Abecassis, représentant le département du Nord, et celles de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la Compagnie Generali Iard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2400579_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Rémy ; - les observations de Me Boulais, pour la requérante ; - et les observations de Me Le Dantec substituant Me Walgenwitz, pour le centre communal d’action sociale de la commune de Rennes.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200914_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique, - et les observations de Me Penche-Danthez, représentant la SAS Tarmac Aerosave, et de Me Noizet, représentant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006384_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Even, rapporteur public, - et les observations de Me Abecassis, représentant le département du Nord, et celles de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la Compagnie Generali Iard.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107367_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203117_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, représentant Mme B.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007075_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Fougères, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103795_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

A et Mme C, - les observations de Me Dantec, représentant la SCI Domaine de La Collégiale. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006782_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Even, rapporteur public ; - les observations de Me C, substituant Me Sardin, représentant les Assurances du Crédit Mutuel IARD; - les observations de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207794_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les conclusions de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la Métropole européenne de Lille, - les observations de Me Leroux

Source officielle

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