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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre
DTA_2402927_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
A... a présenté des douleurs thoraciques décrites par ce dernier comme étant connues et en lien avec un traumatisme ancien.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2301903_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
diligenté une expertise et mandaté le docteur F lequel concluait à l'absence de lien entre la douleur ressentie au genou depuis octobre 2021 par M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2313699_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Pour attester du lien entre sa blessure à l’épaule gauche et l’accident de service, la requérante soutient d’une part que ses douleurs à l’épaule gauche ont été très importantes dès l’accident survenu
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502176_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
demandant au tribunal d’annuler la délibération du 18 décembre 2024 par laquelle le conseil municipal de la commune de Blagnac a adopté un dispositif permettant aux agentes de la collectivité souffrant de douleurs
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2502186_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
souffre d’un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité ainsi que de nombreuses hernies discales entraînant un pincement des disques ne lui permettant de marcher qu’avec difficultés et douleurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2102853_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
C souffre de douleurs thoraciques qu'il impute à un accident de service qu'il a subi le 17 mai 2012.
Source officielle9ème chambre
DTA_2007813_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
de Nemours en vue de traiter les douleurs permanentes dont elle souffre depuis cet accident ; ce bilan ne correspond pas à un check-up ; l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris a toujours pris en charge
Source officielleCellule juge unique
DTA_2501771_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle soutient que : - elle souffre de glycogénose de type V, ou maladie de McArdle, maladie génétique rare et invalidante lui provoquant des douleurs musculaires intenses et des crampes sévères à chaque
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2002458_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B souffrait de douleur à la palpation et la respiration ainsi que d'érosion cutanée et se trouvait dans un état de perturbation psychologique. 5.
Source officielle9ème chambre
DTA_2001601_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Après avoir repris son service le 28 décembre 2017, Mme C a, devant la persistance de douleurs, été placée en arrêt de travail.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001483_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 9 septembre 2017, en raison de douleurs à ce poignet, elle s'est présentée aux urgences du CHI.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1906344_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Dès le mois de mars 1997, Mme A a présenté des douleurs au niveau de son épaule droite.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302569_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par une lettre enregistrée le 30 mai 2025, la commune de Douhet a présenté ses observations.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501990_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il soutient qu'il souffre depuis trois ans et demi de douleurs abdominales chroniques très intenses, qui l'empêchent de vivre normalement ; que malgré des plaintes répétées, les soins adaptés ne lui sont
Source officielle1ère chambre
DTA_2202627_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le rapport de Mme Defranc-Dousset a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2411220_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle soutient que : - son état de santé est préoccupant et elle souffre de douleurs chroniques qui affectent considérablement sa qualité de vie ; - malgré les traitements suivis, ces douleurs persistent
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504860_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Auvergne-Rhône-Alpes a décidé de rejeter son offre en vue de l'attribution du marché relatif à la fabrication et à la livraison de barnums aux couleurs de la région, et de retenir l'offre de la société Doublet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100559_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Elle soutient que : - elle souffre de raideurs et de douleurs à l'épaule droite depuis 2011, son affection a été reconnue comme maladie professionnelle par une décision du 22 octobre 2012 à compter
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2209246_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
, consistant notamment en une prise en charge dans un centre anti-douleur.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407347_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
» n’est pas imputable à un fait précis de service et que les taux d’invalidité des infirmités n° 2 « lombosciatalgie sur remaniements discarthrosiques de L1 a L5 (…) », n° 3 « cheville droite avec douleur
Source officiellePage 7 sur 1402