CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

131 résultats pour « Foading »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2218139_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

C, - et les observations de Me Fozing, représentant M. B, - et les observations de Me Ben Hamouda, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303229_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

A... s’est tordu la cheville droite le 26 juillet 1993 lors d’un footing.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2309821_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

B ; - les observations de Me Fozing, avocat commis d'office, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_1925022_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

A a ressenti un craquement et des douleurs au genou gauche lors du démarrage d'un sprint succédant à un footing de huit kilomètres.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104558_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

C, dont le caractère sportif est nécessairement inhérent à son statut de militaire, a été contraint d'arrêter toutes pratiques sportives régulières, à savoir la pratique du football, du footing et des

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107141_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A soutient à cet effet qu'il ne peut plus pratiquer la pelote basque, la musculation, le motocross, le footing, le VTT et le rugby.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1916388_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

L'une liée à son genou gauche qu'il impute à un accident survenu le 8 mars 2010 après avoir glissé sur des cailloux lors d'une séance de footing, l'autre liée au genou droit à la suite d'une violente réception

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2502006_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

, Relèvements et Alignements, Hélices, Gouvernails et Stabilisateurs ; - Composite : Composants composites, Nouvelle Construction, Réparation de composites ; - Peinture : Carénage, Revêtement, Anti Fouling

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004452_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Mme A soutient qu'elle n'a pu allaiter son enfant et a dû cesser ses activités sportives, notamment le footing et sollicite à ce titre une indemnité d'un montant de 2 000 euros.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001232_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A soutient ne plus pouvoir jouer au football, faire du footing et, plus généralement, qu'il ne pourra plus faire de sport et ne pourra plus jouer avec ses enfants, il ne justifie pas de l'exercice de ces

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004762_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

E nécessite de limiter des activités de loisirs qu'il affectionnait pratiquer (footing, musculation, cyclisme) en raison de l'augmentation des acouphènes liée à la hausse du rythme cardiaque.

Source officielle

Page 7 sur 7

← Précédent