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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2108639_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal,rapporteure, - et les conclusions de M. Lusset, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408679_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellejuge unique (7)
DTA_2000709_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017, 2018 et 2019 dans les rôles de la commune de Calais (62100) à raison de deux appartements, d'une cave et de deux garages situés 25 rue du Maréchal
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2209776_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
R. 552-12 ou, le cas échéant, après l'expiration du délai prévu à l'article R. 552-13, le préfet du département dans lequel se situe ce lieu d'hébergement ou le gestionnaire du lieu d'hébergement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2209538_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Natacha Marchal, Florence Mas, Isabelle Collinet-Marchal, Anne-Sophie Vérité, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Linselles a subordonné
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209966_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La SARL La Maréchalerie exploite un restaurant portant l'enseigne " La Maréchalerie " au 16, cours des Arès à Digne-les-Bains (04070).
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202817_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Hebert-Marchal, demande au tribunal : 1°) de condamner la société Enedis à lui verser une provision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110342_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
L G et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé sis 65 avenue du Maréchal Juin à Saint Victoret (13730).
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206860_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B -Marchal, - les conclusions de Mme Bronnenkant, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208158_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B -Marchal, - les conclusions de Mme Bronnenkant, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206214_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C -Marchal, - les conclusions de Mme Bronnenkant, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103624_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure, - et les conclusions de M. Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201083_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
(LD 95) ; * 3 rue Defly (LD 96) ; * 18 rue Defly (LD 304) ; * 5 Place Général Georges Marshall (LD 235) ; * 7 Place Général Georges Marshall (LD 105) ; * 20 rue Delille (LD 106) ; * 15 bis
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303403_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal ; - et les observations de Me Hentz représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204278_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le même jour, l'OFII lui a fait une proposition d'hébergement à compter du 19 novembre 2021, que M. A a acceptée. Par un courrier du 17 février 2022, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301123_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Mme E..., épouse A..., et Mme B... sont propriétaires de deux parcelles cadastrées AY 19 et AY 21, sises à l’angle de la rue du Maréchal Joffre et de l’allée de la chasse du Roi, à Louveciennes, comprises
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303686_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il soutient que : -il est propriétaire d'un ensemble immobilier sur les parcelles cadastrées section AL n°1215, 1216, 191, 858, 857 et 193 sise rue du Maréchal Foch à La Roche-sur-Yon (85000) ; -il
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400573_20240216
16 février 2024
16 février 2024
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à Mme B E, de quitter les lieux, en évacuant dans un délai de quinze jours le logement situé 33 boulevard Maréchal
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110342_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
L G et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé sis 65 avenue du Maréchal Juin à Saint Victoret (13730). Par une requête, enregistrée le 27 février 2022, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202913_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Lusset, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023 Le président-rapporteur, A.
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