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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2000844_20231124
24 novembre 2023
pontage avant une tentative de rééducation ; l'utilisation d'une veine saphène interne droite variqueuse comme substrat de pontage est critiquable ; l'échec du pontage a entrainé le passage au stade d'ischémie
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2401985_20250210
10 février 2025
C A, alors âgé de 70 ans, affecté notamment de séquelles ischémiques d'hémiplégie et d'aphasie consécutives à un accident vasculaire cérébral survenu en 2015, a été conduit le 2 octobre 2021 au service
6e Section - 2e Chambre
DTA_2427905_20260306
6 mars 2026
Une IRM cérébrale pratiquée sur Mme B..., alors qu’elle était âgée d’environ un an, a mis en évidence des anomalies cérébrales compatibles avec des séquelles ischémiques.
8ème chambre
DTA_2411588_20250528
28 mai 2025
B soutient qu'il souffre de plusieurs pathologies, notamment une cardiopathie ischémique, une œsophagite et un fibrome à l'épaule.
4ème chambre
DTA_2000303_20221013
13 octobre 2022
La thrombose est à l'origine de l'accident vasculaire cérébral sur probable embolie pulmonaire et l'ischémie artérielle a par ailleurs entrainé l'apparition d'un syndrome des loges.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2503532_20250819
19 août 2025
Au surplus, sans méconnaître la gravité de l'état de santé de l'intéressé, l'accident ischémique est survenu au cours de son voyage familial, peu après son entrée en France.
2ème chambre
DTA_2201233_20220721
21 juillet 2022
En outre, s'il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui a bénéficié d'une angioplastie coronaire en 2014, souffre d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle et d'un état anxio-dépressif
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2409920_20250131
31 janvier 2025
les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone puis à la clinique de la Casamance à compter du 5 septembre 2020, en raison de la suspicion d'un accident ischémique
3ème Chambre
DTA_2404856_20250918
18 septembre 2025
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre de plusieurs pathologies, en particulier une hypothyroïdie, un diabète de type II, une cardiopathie ischémique sévère, une rétinopathie
1ère chambre
DTA_1806031_20230203
3 février 2023
La réalisation d'une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu'au cône terminal.
DTA_2100810_20230425
25 avril 2023
L a été victime d'un AVC ischémique sylvien gauche profond par obstruction de l'origine de l'artère cérébrale moyenne gauche et en rapport avec une dissection carotidienne gauche.
ELOIGNEMENT
DTA_2400866_20240201
1 février 2024
Salhi, né le 10 septembre 2001, et Islem Salhi, né le 10 septembre 2004.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602271_20260226
26 février 2026
occipital gauche associé à des lésions anoxo-ischémiques des territoires jonctionnels (zones cérébrales particulièrement vulnérables au manque d’oxygène), l’électro encéphalogramme (EEG) du 21 janvier
6e Section - 3e Chambre
DTA_2310859_20240620
20 juin 2024
Les experts indiquent que ce choix a causé un risque majeur et prévisible d'ischémie digestive, qui s'est réalisé.
DTA_2301383_20240621
21 juin 2024
Il est admis le 18 juillet 2018 vers 11h00 aux urgences du CH de Saint-Lô où est diagnostiquée une colite ischémique. M.
6ème chambre
DTA_2003334_20220712
12 juillet 2022
l'espèce les douleurs et un déficit moteur des membres inférieurs, sont anormalement plus graves que celles auxquelles il aurait été exposé en l'absence de traitement ; de plus, la survenance de l'ischémie
4ème Chambre
DTA_2000021_20230526
26 mai 2023
L'examen anatomo-pathologique de la résection intestinale a conclu à une " nécrose ischémique, limitée à la muqueuse, la sous-muqueuse et les plans pariétaux étant le siège d'une importante congestion
DTA_2200298_20240424
24 avril 2024
Pris en charge dans cet établissement de santé à 21h, A présentait une encéphalopathie anoxo-ischémique de stade Samat 2 avec convulsions cliniques. Il a été mis en hypothermie contrôlée.
DTA_2003229_20221226
26 décembre 2022
Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per opératoire de l'artère spermatique droite.
5ème chambre
DTA_2408362_20250213
13 février 2025
Toutefois, le rapport médical rédigé par le médecin de l'OFII à destination du collège de médecin mentionne la " cardiopathie ischémique (chronique) " de l'intéressé et indique les différents traitements
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