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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2000844_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

pontage avant une tentative de rééducation ; l'utilisation d'une veine saphène interne droite variqueuse comme substrat de pontage est critiquable ; l'échec du pontage a entrainé le passage au stade d'ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401985_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

C A, alors âgé de 70 ans, affecté notamment de séquelles ischémiques d'hémiplégie et d'aphasie consécutives à un accident vasculaire cérébral survenu en 2015, a été conduit le 2 octobre 2021 au service

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2427905_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Une IRM cérébrale pratiquée sur Mme B..., alors qu’elle était âgée d’environ un an, a mis en évidence des anomalies cérébrales compatibles avec des séquelles ischémiques.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2411588_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

B soutient qu'il souffre de plusieurs pathologies, notamment une cardiopathie ischémique, une œsophagite et un fibrome à l'épaule.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000303_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La thrombose est à l'origine de l'accident vasculaire cérébral sur probable embolie pulmonaire et l'ischémie artérielle a par ailleurs entrainé l'apparition d'un syndrome des loges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2503532_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Au surplus, sans méconnaître la gravité de l'état de santé de l'intéressé, l'accident ischémique est survenu au cours de son voyage familial, peu après son entrée en France.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201233_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

En outre, s'il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui a bénéficié d'une angioplastie coronaire en 2014, souffre d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle et d'un état anxio-dépressif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2409920_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone puis à la clinique de la Casamance à compter du 5 septembre 2020, en raison de la suspicion d'un accident ischémique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404856_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre de plusieurs pathologies, en particulier une hypothyroïdie, un diabète de type II, une cardiopathie ischémique sévère, une rétinopathie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1806031_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

La réalisation d'une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu'au cône terminal.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100810_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

L a été victime d'un AVC ischémique sylvien gauche profond par obstruction de l'origine de l'artère cérébrale moyenne gauche et en rapport avec une dissection carotidienne gauche.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2400866_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Salhi, né le 10 septembre 2001, et Islem Salhi, né le 10 septembre 2004.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602271_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

occipital gauche associé à des lésions anoxo-ischémiques des territoires jonctionnels (zones cérébrales particulièrement vulnérables au manque d’oxygène), l’électro encéphalogramme (EEG) du 21 janvier

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2310859_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Les experts indiquent que ce choix a causé un risque majeur et prévisible d'ischémie digestive, qui s'est réalisé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301383_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Il est admis le 18 juillet 2018 vers 11h00 aux urgences du CH de Saint-Lô où est diagnostiquée une colite ischémique. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003334_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

l'espèce les douleurs et un déficit moteur des membres inférieurs, sont anormalement plus graves que celles auxquelles il aurait été exposé en l'absence de traitement ; de plus, la survenance de l'ischémie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000021_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

L'examen anatomo-pathologique de la résection intestinale a conclu à une " nécrose ischémique, limitée à la muqueuse, la sous-muqueuse et les plans pariétaux étant le siège d'une importante congestion

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200298_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Pris en charge dans cet établissement de santé à 21h, A présentait une encéphalopathie anoxo-ischémique de stade Samat 2 avec convulsions cliniques. Il a été mis en hypothermie contrôlée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003229_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per opératoire de l'artère spermatique droite.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2408362_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Toutefois, le rapport médical rédigé par le médecin de l'OFII à destination du collège de médecin mentionne la " cardiopathie ischémique (chronique) " de l'intéressé et indique les différents traitements

Source officielle

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