borne à indiquer que " les eaux seront traitées à la parcelle " et que " l'ensemble des eaux de pluies des bâtiments seront recueillies puis stockées par surdimensionnement de réseau, infiltrées par puisards

Au regard de cette prescription, un permis de construire modificatif a été délivré le 11 septembre 2024 avec notamment pour objet la matérialisation du puisard de dimensions plus importante.

Ensuite, le risque d'inondation allégué n'est pas établi, alors, au demeurant, que le projet prévoit l'évacuation des eaux pluviales vers un puisard.

doit prévoir, dès sa conception, la retenue et l'infiltration des eaux pluviales sur la parcelle, avec des dispositifs adaptés aux volumes d'eaux recueillis et permettant leur traitement (noue, mare, puisard

superficiels et la réalisation de fouilles ou excavations / l'installation de dépôts de déchets de toute nature / () l'installation de stockage d'eaux usées de toute nature / () tout rejet dans la nappe par puisard

Un bassin permettra de les stocker et de rejeter les excédents par le biais d'un puisard et d'utiliser le reste pour l'arrosage du parc. 33.

Il ressort des pièces du dossier qu’un dispositif de gestion des eaux pluviales sous forme de cinq puisards d’un minimum de deux mètres de profondeur est prévu par le dossier de demande de permis de construire

Il ressort des pièces du dossier qu’un dispositif de gestion des eaux pluviales sous forme de cinq puisards d’un minimum de deux mètres de profondeur est prévu par le dossier de demande de permis de construire

cas d'évènements plus exceptionnels ; la Commune de Chateauneuf Villevieille a, conformément à sa délibération du 28 décembre 2021, fait réaliser les travaux demandés par l'expert (la création d'un puisard

mesures nécessaires pour protéger des intempéries les stockages d'intrants destinés à la méthanisation et en procédant, jusqu'à la mise en œuvre de ces procédures, à une surveillance quotidienne du puisard

réaliser une campagne de reconnaissance des sols et l'assainissement autonome, les rejets d'effluents et d'eau pluviale dans le sol (y compris les systèmes d'infiltration) sont interdits ainsi que les puisards

justifications techniques et dimensions, il résulte de l'arrêté du 9 août 2021 qu'était prescrit, en son article 2, la mise en place d'un dispositif de gestion et d'infiltration des eaux pluviales de type puisard

est assorti d'une étude hydraulique, prévoit la réalisation d'un bassin enherbé à sec, équipé d'une vanne de fermeture d'un dispositif de fuite dont le débit est gal à 1 l/s/ha, ainsi que de trois puisards

Les eaux de toiture sont stockées en vue d’une réutilisation grâce à une cuve de récupération minimum de 1 m³ par logement ou par activité ; le trop-plein de la cuve est branché à un puisard convenablement

La notice indique ensuite que pour la maison, " les eaux pluviales seront traitées à la parcelle par un puisard d'infiltration ".

dallage en béton et à la reprise des sols et plaques de béton, l’immobilisation 503862 « f 15221 MALET REFECTION ROUTE LABO », qui correspond à des travaux qui ont notamment consisté à la création d’un puisard

En se bornant à soutenir que l’ensemble de leurs ouvrages sont équipés de puisards, dont la fonction première est de récolter l'eau de pluie, alors que l’appréciation porte sur les moyens de pompage à

En second lieu, aux termes de l'article A4-3 du règlement du PLU : " Pour les constructions nouvelles, les eaux pluviales seront gérées à la parcelle, soit par puisard ou autre technique d'infiltration

En outre, la notice descriptive prévoit que " compte tenu de la nature du terrain, tous les lots seront équipés d'un puisard d'infiltration des eaux pluviales sans rejet au domaine public conformément

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales soit à l'intérieur de la parcelle (citerne, puisard) soit dans le collecteur conformément à la réglementation en