AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2301083_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
D... présentait un risque de mortalité de 0.3%, ainsi qu’un risque de contracter un sepsis et une bactériémie de 3,3% (score prédictif de mortalité néonatale SNAP- Il et SNAPPE-II et données du NNIS pour
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005048_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
le service de réanimation puis des maladies infectieuses du centre hospitalier universitaire de Rennes, Mme B a subi le 16 octobre une intervention chirurgicale pour dépose de sa prothèse suite à un sepsis
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100469_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
préopératoire du 9 juin 2017, cité par le rapport d'expertise, que l'intéressé a été informé de l'ensemble des risques associés à une opération d'arthrodèse lombo-iliaque, et notamment des " risques à type de sepsis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004026_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Un transfert de Mme B au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens a été effectué le même jour, avec au préalable la pose d'un cathéter " pour sepsis sur péritonite probable ".
Source officielle6ème chambre
DTA_2300432_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
que la requérante a subies sur la même période que l'infection nosocomiale et qui sont sans lien avec cette dernière selon les experts qui ont estimé que l'antibiothérapie était parvenue à bout du sepsis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2605891_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Le 06 février 2026, le patient est transféré en unité de soins intensifs cardiologique (USIC) à la suite de la survenue d’une tachycardie ventriculaire soutenue ayant pour facteur déclenchant un sepsis
Source officielle4ème chambre
DTA_2304256_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
décembre 2019 conclut à l’absence de faute du CHRU de Tours, les experts considéraient que l’infection dont la victime a été atteinte ne présentait pas de caractère nosocomial et que le diagnostic de sepsis
Source officielle4ème chambre
DTA_2302786_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
décembre 2019 conclut à l’absence de faute du CHRU de Tours, les experts considéraient que l’infection dont la victime a été atteinte ne présentait pas de caractère nosocomial et que le diagnostic de sepsis
Source officielle7ème chambre
DTA_2208675_20230217
17 février 2023
17 février 2023
mi-mars et que les examens pratiqués n'ont pas révélé d'anomalies particulières ou de signe de lyse osseuse, le médecin concluant à une bonne évolution clinique post infection, à l'absence de signe de sepsis
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504247_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) Fontaines Sud-Bourgogne, l’IRFA BFC, Via Formation et l’association pour l’orientation et le reclassement (APOR), représentés par la SELARL Sekri
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004087_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Face à l'apparition d'un sepsis, il a été procédé le 22 juin 2016 à la dépose du matériel de prothèse ainsi qu'à la mise en place d'un spacer et l'antibiothérapie a été maintenue pendant plusieurs semaines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2103279_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Les suites de cette opération ont été marquées par un sepsis à staphylocoque doré sensible à la méticilline, pour lequel M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300210_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
complémentaire, enregistré le 14 janvier 2024, la SARL Transport Service International (TSI), la SARL Transport Service Miquelon (TSM) et la SARL Transport Maritime Service (TMS), représentées par la Selarl Sekri
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004896_20230203
3 février 2023
3 février 2023
B a été victime d'une infection précoce (médiastinite) à Enterobacter cloacae sauvage et Klebsiella oxytoca, bactéries retrouvées dans le site opératoire, à l'origine d'un sepsis grave et qui s'est compliquée
Source officielle8ème chambre
DTA_2008837_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Dans les suites opératoires, il a immédiatement souffert de douleurs abdominales et d'une sepsis sévère. En conséquence, M. E a subi une réintervention puis a été hospitalisé plusieurs mois.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2010285_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Une reprise du sepsis a ensuite notamment été constatée le 3 avril 2002 et les 12 avril et 5 juillet 2005 et une opération de curetage et de nettoyage du lambeau infecté a été réalisée en octobre 2005,
Source officielle6ème chambre
DTA_2207617_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le diagnostic de sepsis articulaire a été évoqué mais non exploité, le diagnostic d'infection cutanée n'a même pas été envisagé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001946_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
l'intervention chirurgicale de synthèse réalisée le 25 septembre 2012, à la suite de laquelle un déplacement secondaire de la tête humérale puis l'apparition d'écoulements cicatriciels et une suspicion de sepsis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205163_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
" les douleurs liées à l'infection, aux multiples séances de kinésithérapie, aux nombreuses interventions chirurgicales imposées par la reprise de la première ostéotomie, pour la prise en charge du sepsis
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400805_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A... a subi un sepsis cicatriciel avec une collection sous-jacente ainsi qu’un syndrome inflammatoire et infectieux biologique.
Source officiellePage 7 sur 9