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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2301083_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

D... présentait un risque de mortalité de 0.3%, ainsi qu’un risque de contracter un sepsis et une bactériémie de 3,3% (score prédictif de mortalité néonatale SNAP- Il et SNAPPE-II et données du NNIS pour

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005048_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

le service de réanimation puis des maladies infectieuses du centre hospitalier universitaire de Rennes, Mme B a subi le 16 octobre une intervention chirurgicale pour dépose de sa prothèse suite à un sepsis

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100469_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

préopératoire du 9 juin 2017, cité par le rapport d'expertise, que l'intéressé a été informé de l'ensemble des risques associés à une opération d'arthrodèse lombo-iliaque, et notamment des " risques à type de sepsis

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004026_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Un transfert de Mme B au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens a été effectué le même jour, avec au préalable la pose d'un cathéter " pour sepsis sur péritonite probable ".

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300432_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

que la requérante a subies sur la même période que l'infection nosocomiale et qui sont sans lien avec cette dernière selon les experts qui ont estimé que l'antibiothérapie était parvenue à bout du sepsis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2605891_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Le 06 février 2026, le patient est transféré en unité de soins intensifs cardiologique (USIC) à la suite de la survenue d’une tachycardie ventriculaire soutenue ayant pour facteur déclenchant un sepsis

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304256_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

décembre 2019 conclut à l’absence de faute du CHRU de Tours, les experts considéraient que l’infection dont la victime a été atteinte ne présentait pas de caractère nosocomial et que le diagnostic de sepsis

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302786_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

décembre 2019 conclut à l’absence de faute du CHRU de Tours, les experts considéraient que l’infection dont la victime a été atteinte ne présentait pas de caractère nosocomial et que le diagnostic de sepsis

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208675_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

mi-mars et que les examens pratiqués n'ont pas révélé d'anomalies particulières ou de signe de lyse osseuse, le médecin concluant à une bonne évolution clinique post infection, à l'absence de signe de sepsis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2504247_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) Fontaines Sud-Bourgogne, l’IRFA BFC, Via Formation et l’association pour l’orientation et le reclassement (APOR), représentés par la SELARL Sekri

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004087_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Face à l'apparition d'un sepsis, il a été procédé le 22 juin 2016 à la dépose du matériel de prothèse ainsi qu'à la mise en place d'un spacer et l'antibiothérapie a été maintenue pendant plusieurs semaines

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2103279_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les suites de cette opération ont été marquées par un sepsis à staphylocoque doré sensible à la méticilline, pour lequel M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300210_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

complémentaire, enregistré le 14 janvier 2024, la SARL Transport Service International (TSI), la SARL Transport Service Miquelon (TSM) et la SARL Transport Maritime Service (TMS), représentées par la Selarl Sekri

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004896_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

B a été victime d'une infection précoce (médiastinite) à Enterobacter cloacae sauvage et Klebsiella oxytoca, bactéries retrouvées dans le site opératoire, à l'origine d'un sepsis grave et qui s'est compliquée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2008837_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Dans les suites opératoires, il a immédiatement souffert de douleurs abdominales et d'une sepsis sévère. En conséquence, M. E a subi une réintervention puis a été hospitalisé plusieurs mois.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2010285_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Une reprise du sepsis a ensuite notamment été constatée le 3 avril 2002 et les 12 avril et 5 juillet 2005 et une opération de curetage et de nettoyage du lambeau infecté a été réalisée en octobre 2005,

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TA

6ème chambre

DTA_2207617_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Le diagnostic de sepsis articulaire a été évoqué mais non exploité, le diagnostic d'infection cutanée n'a même pas été envisagé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001946_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

l'intervention chirurgicale de synthèse réalisée le 25 septembre 2012, à la suite de laquelle un déplacement secondaire de la tête humérale puis l'apparition d'écoulements cicatriciels et une suspicion de sepsis

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205163_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

" les douleurs liées à l'infection, aux multiples séances de kinésithérapie, aux nombreuses interventions chirurgicales imposées par la reprise de la première ostéotomie, pour la prise en charge du sepsis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2400805_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A... a subi un sepsis cicatriciel avec une collection sous-jacente ainsi qu’un syndrome inflammatoire et infectieux biologique.

Source officielle

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