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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2400844_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
Source officielle5ème chambre
DTA_2400843_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
Source officielle3ème chambre
DTA_2305385_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
particulier du compte-rendu de la réunion de chantier du même jour qui en a fait état que, lors d'une visite du site le mardi 20 septembre 2022, le maître d'œuvre a constaté que la salle de réunion située au sous-sol
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200848_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A B, et conclut à ce que le tribunal : 1°) ordonne la remise en état des lieux, dans le délai d'un mois, sous peine d'astreinte journalière ; 2°) prononce la peine d'amende prévue par la loi ; 3
Source officielleOQTF 6 semaines - 1ère chambre
DTA_2203170_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. / 2.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303040_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
Source officielle3ème chambre
DTA_2303059_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
Source officielleJuge unique 8
DTA_2007731_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
de solidarité active socle majoré d'un montant de 13 612,52 euros pour la période de juin 2011 à mars 2014 et d'une créance INK006 de revenu de solidarité active socle d'un montant de 3 024,95 euros pour
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303305_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Armandie conclu avec la commune d'Agen à la somme de 121 333,52 euros TTC sans déduction de pénalités ; 2°) de condamner la commune d'Agen à lui verser la somme de 5 079,68 euros TTC, correspondant au solde
Source officielle1ère chambre
DTA_2006560_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
B, administrateur du Sénat, été chargé d'exercer par intérim les fonctions de sous-directeur chargé de la cinquième sous-direction à la direction du budget.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303874_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Décompte général. - Solde :/ 13.4.1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2203370_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,
Source officielle5ème chambre
DTA_2203288_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,
Source officielle5ème chambre
DTA_2203313_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506832_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2103932 du 15 mai 2025, le tribunal a condamné la société Entreprise Hubert Rougeot Meursault et la société Graglia BTP à verser à la ville de Rennes la somme de 1 227 656,68 euros TTC, en règlement du solde
Source officielle2ème chambre
DTA_2106742_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
des sols, appelé " Soil Wetness Index " (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.
Source officielleChambre 1
DTA_2002236_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
des sols, appelé " Soil Wetness Index " (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301614_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
, à l’article R. 581-33, le dispositif publicitaire installé au 51 C rue de Comporté à Niort n’est pas scellé au sol mais installé directement sur un socle en béton sans dispositif de fixation dans le
Source officielle2ème chambre
DTA_2105616_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Enfin, s'agissant du sol, en tout état de cause, la grille d'analyse des données techniques relatives à l'épisode de sécheresse 2019 sur laquelle la commission s'est fondée pour rendre son avis a retenu
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201380_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Pour vérifier si l'occupation ou l'utilisation du sol autorisée sur le terrain n'est pas incompatible avec l'exercice d'une activité agricole, il appartient à l'administration, sous le contrôle du juge
Source officiellePage 7 sur 3076