Et aux termes du paragraphe 350 de ce même BOI : « Les principaux points qui méritent, à cet égard, de retenir l'attention concernent : le gros-œuvre (murs, charpente, escaliers, planchers, balcons), les

Et aux termes du paragraphe 350 de ce même BOI : « Les principaux points qui méritent, à cet égard, de retenir l'attention concernent : le gros-œuvre (murs, charpente, escaliers, planchers, balcons), les

la région d'Ile-de-France, préfet de Paris les a mis en demeure de faire cesser définitivement la mise à disposition aux fins d'habitation du local dont ils sont propriétaires situé au 7ème étage, escalier

Le 12 juillet 2019, il a été victime d'une chute dans les escaliers, qui a été reconnue comme imputable au service.

présente de graves défauts concernant la sécurité incendie, mettant en péril la sécurité de ses occupants en cas d'évacuation, de feu et de propagation des fumées, dès lors que le désenfumage de l'escalier

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l’immeuble C de la résidence « Parc Corot » concerné par le projet, qui comporte seize étages et soixante-six logements, soixante-six caves et deux cages d’escaliers

du bâtiment construit en fond de cour, l’installation d'éléments techniques en toiture sur le bâtiment partiellement surélevé avec mise en place d'un écran végétal et phonique, le remplacement des escaliers

enfants dorment dans la même chambre, qui est très petite et parfois la cohabitation peut être difficile ; - la requérante a été opérée du dos, et il est difficile pour elle de monter et descendre les escaliers

d'une hauteur d'un peu plus de 20 mètres sur 100 mètres de longueur avec un retour, en partie ouest, d'environ 50 mètres de longueur, surplombé par le passage dit " montée Notre-Dame ", constitué d'escaliers

A B de l'hébergement qu'il occupe impasse du Cap de Long - escalier 2 - 1er étage - porte 11 dans la commune de Tarbes ; 2°) d'autoriser le concours de la force publique pour procéder à l'évacuation

Il a également constaté que l’escalier permettant l’accès à l’entrée surélevée de la maison d’habitation préexistante située au 70 avenue de Rueil, résidence alléguée des époux A..., était en construction

Ainsi, le hall d'escalier projeté aura principalement vocation à desservir les deux logements situés à l'étage, prévus par le projet, dont il constitue l'accessoire.

la voie d'accès des véhicules, par un tunnel en sous-sol sur une trentaine de mètres, ne permet pas aux engins de lutte contre l'incendie et de secours d'accéder directement à l'immeuble, et que l'escalier

dossier de demande de permis modificatif d'une notice descriptive, les plans joints, qui précisent que la toiture terrasse sera végétalisée, entourée de garde-corps de sécurité et desservie par un escalier

son propriétaire ne veut procéder à aucune modification ; il a un taux de plomb dans le sang anormalement élevé ; - depuis quelques jours, suite à une opération de son genou, il doit monter les escaliers

lieu, si les requérants soutiennent que le plafonnement du montant des amortissements est erroné dès lors que l'administration a retenu comme affectés à l'exploitation de l'entreprise B les biens des escaliers

production et de diffusion de chauffage et d'eau chaude sanitaire ; Par un mémoire en défense, enregistré le 17 janvier 2023, la MMA Iard assurances mutuelles et la MMA Iard, représentées par Me Perrine Escande

immobilier présentent un état extrêmement dégradé (cotation de 4 sur 20), en particulier, les éléments de structure (infrastructure béton, infrastructure maçonnerie, charpente bois massif, dallage béton, escalier

préconisé, d'une part, une reprise de l'activité professionnelle associée à des restrictions provisoires, notamment une exemption de la marche prolongée, du piétinement, de l'utilisation répétée des escaliers

Le 12 juillet 2019, il a été victime d'une chute dans les escaliers, qui a été reconnue comme imputable au service.