CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 251 résultats pour « audition des parents »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307165_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Dès lors, d'une part, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504836_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205018_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Il résulte du procès-verbal d'audition de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500026_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2412213_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300264_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300706_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue le 28 novembre 2023 à 9 heures en présence de Mme Lemaitre, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300242_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Quant à la réunion parents-professeur du 3 septembre 2020 : 36.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2502685_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503049_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2510926_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de M. d’Haëm. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2501923_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2502088_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Les parties ont régulièrement été averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2600194_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2505974_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2516686_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

La requête indique les nom et domicile des parties.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2517770_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2503930_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Les parties ont régulièrement été averties du jour de l’audience. Le rapport de M. Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504553_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de M. Girard-Ratrenaharimanga. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500692_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle

Page 73 sur 213

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.