A, à compter du 25 novembre 2020, dans un logement de type T3, situé 7, rue du Maréchal Leclerc à Saint-Maurice (94410). Ce mémoire a été communiqué à la nouvelle adresse de M.

Par un mémoire enregistré le 09 avril 2024, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme A, à compter du 12 mars 2020, dans un logement de type T4 situé 107 avenue Maréchale au

Par cette requête, Mme A..., représentée par Me Marechal, demande au tribunal : 1°) la décharge de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel d’un montant de 13 361 euros à laquelle

délivré à la société civile de construction-vente (SCCV) Epinal Lyautey un permis de construire trois bâtiments à usage d'habitation sur une parcelle cadastrée section AC n° 0127, située 25 rue du Maréchal

Par un mémoire enregistré le 09 juillet 2024, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme B, à compter du 20 avril 2021, dans un logement, situé 4 rue du Maréchal Foch à

Maréchal, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Sarrazin, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

16 juillet 2021 par lequel le maire de Maisons-Laffitte a refusé de lui accorder un permis de construire pour la construction de trois immeubles neufs entre l'avenue du Général de Gaulle et la rue Maréchal

d'annuler l'arrêté du 8 mars 2021 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Occitanie a refusé d'autoriser le transfert de l'officine qu'elle exploite dans un local situé 27 rue Maréchal

d'annuler l'arrêté du 8 mars 2021 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Occitanie a refusé d'autoriser le transfert de l'officine qu'elle exploite dans un local situé 27 rue Maréchal

Par un mémoire en défense enregistré le 30 octobre 2025, l’Agence Régionale de Santé (ARS) Grand Est, représentée par Me Marceau, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de la

D E, 9 rue Marceau à Cannes.

Par un mémoire en défense enregistré le 26 mars 2021, la commune de Grosrouvre, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Marceau, conclut au non-lieu à statuer sur la requête, l'arrêté

Par un mémoire enregistré le 19 mars 2025, l’Agence Régionale de Santé Grand Est, représentée par Me Marceau, conclut à titre principal au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire au rejet de la requête

Hémery, premier conseiller ; - Mme Mornington, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2024. La présidente-rapporteure, V.

l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 17 mai 2024 par lequel le préfet de la Côte-d'Or a ordonné la fermeture de son établissement sis rue Marceau

la commune de Montreuil a constaté que le permis de construire n° PC 93048 17 B 0139 dont elle est titulaire, relatif à la construction d'un hôtel de 91 chambres sur deux parcelles sises 78-80 rue Marceau

Sougy, 8 passage Le Lectier, 9 esplanade de l'Université, 16 rue Piedgrouille, 18 et 22 avenue Alain Savary, 29 rue François Margottin, 12 avenue Edmond Michelet, 9 rue Edouard Gitton et 97 rue Saint-Marceau

Rémi Grand, rapporteur public, - et les observations de Me Marchal, substituant Me Perez, avocate de Mme A B, et de Me Aichi, substituant Me Chiffert, avocate du centre hospitalier intercommunal de Créteil

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2023. Le rapporteur, R.

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023. Le rapporteur, R.