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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300764_20240701
1 juillet 2024
En outre, les façades blanches de l'immeuble ponctuées de coloris et de matériaux différents, les balcons de même que les espaces verts contribuent ainsi à en atténuer la visibilité.
2ème Chambre
DTA_2200171_20260224
24 février 2026
sans effet à leur égard. » Aux termes de l'article U4 du règlement du plan local d'urbanisme : « Les évacuations et trop-pleins d’eaux pluviales sur le domaine public à partir des toitures, loggias, balcons
2ème chambre
DTA_2110406_20221201
1 décembre 2022
vente de biens et services, d'activités de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle, de restauration, d'artisanat et d'industrie ; - de stationnements réalisés en sous-sol ou en silo ; - de balcons
1ère Chambre
DTA_2108774_20231207
7 décembre 2023
Il ressort cependant des pièces du dossier de demande de permis de construire que le bâtiment A présente un linéaire de façade de 15 m côté rue Gabriel Péri, hors balcons, lesquels n'ont pas à être pris
3ème chambre
DTA_2105493_20230915
15 septembre 2023
Il comprend par ailleurs des ouvertures de taille et de forme diverses parsemant la façade sur rue, tandis que la façade Sud-Est est composée de briques, d'une large baie et d'un balcon supporté par deux
1ère chambre
DTA_2004868_20221020
20 octobre 2022
. - La forme et l'ordonnancement des ouvertures, ainsi que des balcons, terrasses et auvents doivent être intégrés en cohérence à l'ensemble de la construction et des façades. - Les éléments architecturaux
8ème Chambre
DTA_2009659_20241108
8 novembre 2024
. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus
DTA_2007706_20231107
7 novembre 2023
Les joues des balcons en surplomb du domaine public sont interdites () ". 18.
DTA_2004003_20231009
9 octobre 2023
En l'espèce, l'OAP " Paysage et Biodiversité " est elle-même déclinée en sept OAP correspondant à secteurs différents du territoire métropolitain (Plateau de Champagnier et Piémont de Belledonne ; Balcons
6ème Chambre
DTA_2203465_20251219
19 décembre 2025
des vues d’insertion jointes au dossier de demande de permis de construire modificatif que le projet, s’il renonce à la conception de la façade constituée d’une courbe de verrières donnant sur des balcons
DTA_2200034_20221114
14 novembre 2022
Enfin, la notice précise que les bâtiments A et B rythment la rue par un jeu de verticalité soulignée par des lignes de faitage différentes qui accompagnent les volumes et qu'un jeu d'enduit, de balcon
DTA_2200129_20221122
22 novembre 2022
dispositions, en l'absence de mention particulière du règlement du PGA que, à l'exception des débordements de toiture inférieurs ou égaux à un mètre, tout point de la façade, y compris au niveau de balcons
7ème chambre
DTA_2107746_20230419
19 avril 2023
l'espace situé entre tout point d'une construction et la limite séparative ; sa largeur (L) est constituée par la mesure de l'horizontale normale au nu de la façade du bâtiment considéré (saillies et balcons
DTA_2106884_20230221
21 février 2023
règlement de la zone du PLU qui impose un recul minimal des constructions de 3 mètres au point le plus proche des limites séparatives de la parcelle ; en effet, le projet en sa façade Est prévoit des balcons
DTA_2105907_20251104
4 novembre 2025
Doivent y être inclus les éléments architecturaux et/ou de modénature tels que par exemple les débords de toiture, les oriels, les balcons, les escaliers extérieurs, les perrons, les terrasses ».
DTA_2105970_20231220
20 décembre 2023
Quant aux arbres dont la plantation est prévue sur la marge de recul située au sud du terrain d'assiette entre l'avenue de Madran et le bâtiment à construire, l'aménagement d'une terrasse-balcon au droit
DTA_2117631_20230622
22 juin 2023
Ne sont pas pris en compte dans les calculs, les ouvrages de faible emprise tels que les débords de toit, oriel, corniche, balcon, motifs de façade, et toute saillie de moins de 1,5 mètres de profondeur
DTA_2106601_20250113
13 janvier 2025
la commune d'Ensuès-la-Redonne a délivré à Mme D un deuxième permis de construire modificatif ayant pour objet la création d'un escalier d'accès à la porte d'entrée en façade Nord, la création d'un balcon
DTA_2104761_20250605
5 juin 2025
Le rez-de-chaussée est maçonné en pierre et les étages, incluant balcons et terrasses, sont réalisés en bois. La toiture est en tuile de teinte grise.
DTA_2206196_20240112
12 janvier 2024
stationnement, de deux immeubles distincts globalisant 46 logements collectifs, en R + 2 + combles habitables, coiffés de toitures à la Mansart, aux façades animées de décrochés, de modénatures, de balcons
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