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332 résultats pour « Amélie BOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2302691_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

A cet effet, ils peuvent être amenés à classer en zone naturelle, pour les motifs énoncés par les dispositions citées ci-dessus, un secteur qu'ils entendent soustraire, pour l'avenir, à l'urbanisation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503379_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par lettre du 30 juin 2025, le directeur de l'hôpital privé Guillaume de Varye de Bourges a informé le préfet du Cher que la totalité des infirmiers et infirmières diplômés d'Etat, des infirmiers et infirmières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101768_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Ils peuvent être amenés, à cet effet, à classer en zone agricole, pour les motifs énoncés à l'article R. 151-22 du code de l'urbanisme, des secteurs faisant l'objet d'une exploitation effective, susceptibles

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1901838_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Jurie, rapporteur public, - et les observations de Me Amela-Pelloquin représentant Mme A et de Me Juilles représentant la commune de Paslières. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902390_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Par suite, et quand bien même le paysage actuel de plaine agricole sera amené à changer, les requérants ne sont pas fondés à soutenir que le projet serait source, pour eux, de nuisances visuelles.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101950_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

passage, est obligatoire dans le délai de deux ans à compter de la mise en service du réseau public de collecte. () " Aux termes de l'article L. 1331-4 de ce code : " Les ouvrages nécessaires pour amener

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2300186_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

A ce titre, si la question de l'existence de poursuites ou de sanctions pénales est indifférente, l'autorité administrative est en revanche amenée à prendre en considération, notamment, les circonstances

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202582_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ce même rapport de présentation mentionne qu’il est envisagé d’encadrer et de maîtriser le développement urbain en préservant la structure urbaine autour des polarités existantes, lesquelles sont le bourg

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100390_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne E, Daniel E, et Djimmy E à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100291_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne G, Daniel G, et Djimmy G à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100293_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne F, Daniel F, et Djimmy F à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100294_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne F, Daniel F, et Djimmy F à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100295_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne G, Daniel G, et Djimmy G à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100296_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne F, Daniel F, et Djimmy F à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100297_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne F, Daniel F, et Djimmy F à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100298_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne F, Daniel F, et Djimmy F à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100300_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne G, Daniel G, et Djimmy G à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100301_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne G, Daniel G, et Djimmy G à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100302_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères Aulenne F, Daniel F, et Djimmy F à frapper M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100304_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ainsi, elles sont intervenues une première fois le 25 avril 2017 à la suite d'une altercation ayant amené les frères J F, Daniel F, et Djimmy F à frapper M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BOURRÉ, Amelie, Karine, Lydie, DE AZEVEDO PEREIRA

SIREN 842916140Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

31/07/2026

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Créations

Bourdin, Amélie

SIREN 107644791Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

28/07/2026

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Radiations

Boursot, Justine, Amélie

SIREN 909700080Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/07/2026

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Modifications diverses

Boursot, Justine, Amélie

SIREN 909700080Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

14/07/2026

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Créations

Boursot, Justine, Amélie

SIREN 909700080Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

19/03/2026

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