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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU-1ère chambre
DTA_2303210_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303212_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303216_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, - et les observations de Mme E B, M. D F, M. C A, présents. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303219_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303223_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303224_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303254_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Aurélie Chauvin a été entendu au cours de l'audience publique du 21 juin 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2103063_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, présidente-rapporteure, - et les conclusions de Mme Mariane Champenois, rapporteur publique.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405153_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Aurélie Chauvin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002523_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Une infection par staphylococcus aureus a été diagnostiquée le 16 octobre 2013 et a donné lieu à une nouvelle intervention chirurgicale et un traitement antibiotique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300050_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
C A, représenté par Me Aurel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 octobre 2022 par lequel le directeur des ressources humaines et affaires médicales du centre hospitalier de l'Ouest
Source officielle4ème Chambre
DTA_2508471_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
B..., représentée par Me Aurélie Zaegel, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions, opposées par un arrêté du préfet d’Ille-et-Vilaine pris le 13 mars 2025, lui refusant la délivrance d’un titre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2315772_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A, enseignant en EPS au collège Les Sources d'Aure de Caumont sur Aure (département du Calvados), demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le ministre de l'enseignement supérieur et de la
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500800_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Aurélie Chauvin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2301739_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Aurélie Chauvin pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2301799_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Aurélie Chauvin pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301941_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête n°2301941 enregistrée le 25 août 2023, et des pièces le 29 août, Mme B A, représentée par Me Aurélie Gabon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle2ème chambre
DTA_2103956_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
D A, Mmes F G, Aurélie Assénat et Nathalie Ingenito, représentés par M.
Source officielleChambre 1
DTA_1900586_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Par un mémoire en intervention enregistré le 24 février 2021, Me Pernaud et Me Aussel, liquidateurs judiciaires de la Sasu Vortex, représentés par Me Barbe, demandent au tribunal d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
ORTA_2300001_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
B A, représenté par Maître Tolassy-Saulo Aurelie, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, 1°) de suspendre l'arrêté du 17 novembre
Source officiellePage 8 sur 46