CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503556_20250715
15 juillet 2025
Duffour demande l'annulation de la décision attaquée. Vu le code de justice administrative.
7ème Chambre
DTA_1907330_20230110
10 janvier 2023
La société Chalets Dufour exerce ainsi, dans ses locaux, une activité de nature industrielle. 6.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502431_20251106
6 novembre 2025
K... avant son entrée au centre hospitalier Henri Duffaut d’Avignon ; 3°) Décrire les conditions dans lesquelles M. I...
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2600322_20260205
5 février 2026
Tronel, juge des référés ; - les observations de Me Breton, représentant M. A..., qui, conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens - les explications de M.
DTA_1907358_20230110
La société Chalets Dufour exerce ainsi, dans ses locaux, une activité de nature industrielle. 7.
ORTA_2503515_20250715
Duffour ne relève pas de la compétence du tribunal administratif d'Orléans mais de celle du tribunal administratif de Paris.
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2103320_20231013
13 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Dufour Entrepôts, représentée par la SELAS Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2608162_20260507
7 mai 2026
Breton, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés. Le rapport de M.
3ème chambre
DTA_2102501_20221205
5 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2400972_20240126
26 janvier 2024
au tribunal de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 5 rue de la Bretonnerie
9ème chambre
DTA_2502109_20260113
13 janvier 2026
Breton a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2417791_20251104
4 novembre 2025
DTA_2101828_20230227
27 février 2023
Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.
DTA_2101936_20230206
6 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre
DTA_2301367_20250923
23 septembre 2025
Dufour, président, Mme Bréjeon, première conseillère, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, signé K.
DTA_2301857_20250923
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2522702_20250808
8 août 2025
Duffour demande l'annulation de la décision attaquée.
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201024_20230406
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 15 avril 2022, 3 octobre 2022 et 14 novembre 2022, la SCI Dufour et la SARL Le Montcenis représentées par Me Renouard demandent
DTA_2413071_20251104
Breton, - et les observations de Me Boudjelti, représentant M. B..., présent. Le préfet n’était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2507262_20250801
1 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 23 juin 2025, Mme B A déclare établir un signalement et déposer plainte contre plusieurs membres du personnel du Pavillon Breton de l'hôpital
Page 8 sur 137