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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8e Section - MESD
DTA_2324309_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Le compte-rendu de sa consultation aux urgences du même jour après l'ingestion de deux lames de rasoir relève que, si l'intéressé " décrit une tristesse ", il n'y a " pas d'idées suicidaires retrouvées
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200399_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Par une ordonnance du 30 novembre 2020, le juge des référés du tribunal a, sur la requête n° 2002786, présentée pour la communauté d'agglomération du Beauvaisis, par la selarl Carbonnier Lamaze Rasle
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2202652_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2022 et un mémoire, enregistré le 13 novembre 2023, la Société des Autoroutes Paris-Normandie (SAPN), représentée par la SELARL Carbonnier Lamaze Rasle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310308_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
C E, exerçant 59 chemin des Rajols, 13710 Fuveau, est désigné pour procéder, à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer les parties, se rendre sur les lieux litigieux situés au sien du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401695_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Rascol et prépare une formation en apprentissage de baccalauréat professionnel mention " technicien en réalisation de produits mécaniques, option réalisation et suivi de productions " et occupe un poste
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302447_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
requérant, qui soutient avoir été victime de violences par des membres de la police militaire en 2015, avoir été séquestré dans une fosse rempli d'eau et avoir reçu des coups de bois et de lames de rasoir
Source officielle4ème chambre
DTA_2100953_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Elle a ainsi retenu des ensembles immobiliers vastes, disposant de surfaces habitables et de terrains importants, situés à Gassin, Cavalaire-sur-Mer, Saint-Tropez, le Rayol-Canadel-sur-Mer.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2504665_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A... représenté par la SELARL Carbonnier Lamaze Rasle & Associés, agissant par Me Ramus, demande au tribunal, dans ses mémoires complémentaires : 1°) d’annuler la décision du 26 août 2025 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2507670_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 5 juin 2025, la société GROUPE FRANCE CLEAN, ayant pour avocate la SELARL Carbonnier Lamaze Rasle, représentée par Me Maury, avocat, conclut au rejet de la requête
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2006767_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Si le requérant se défend de toute référence à une personnalité historique et prétend faire référence à une marque de rasoir, il reconnaît avoir tenu ce propos et ne saurait sérieusement en nier le caractère
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2522695_20250825
25 août 2025
25 août 2025
G a été signalé par les services de police le 3 aout 2025 pour des faits de menace de mort réitérée avec arme (lame de rasoir) et injure publique à l'endroit de trois personnes en raison de leur religion
Source officielle8ème chambre
DTA_2403248_20250228
28 février 2025
28 février 2025
A lui a répondu " et pour toutes les autres étudiantes ' Faut-il supposer que je " racle un fond pour " mon usage personnel ' Je racole trop fréquemment ' Je ne vais pas nier que tu as eu la sensation
Source officielle2ème chambre
DTA_2101657_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
microchaîne, un robot Moulinex, des plantes et fleurs, un lampadaire (et) un climatiseur ", dont elle soutient qu'elles sont en rapport avec l'activité de la société, alors qu'y figurent également des rasoirs
Source officielle5ème chambre
DTA_2208560_20250225
25 février 2025
25 février 2025
défense enregistrés le 7 novembre 2020 et le 31 mai 2022, le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), représenté par la Selarl Carbonnier Lamaze Rasle
Source officielle6ème chambre
DTA_2205623_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Alors qu'elle était de nouveau admise en service de psychiatrie, le 1er juillet 2014, elle a tenté de mettre fin à ses jours en utilisant des lames de rasoir.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301645_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés le 25 mars et le 11 avril 2023, la société Chantiers Piriou et la société Mauric, représentées par la Selarl Carbonnier Lamaze Rasle
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304698_20230822
22 août 2023
22 août 2023
deux rouleaux de papier toilette, d'un flacon de gel douche/shampoing, d'un désodorisant, d'un dentifrice, d'un peigne, d'un savon, d'un brosse à dents, d'un tube de crème à raser, d'un paquet de 5 rasoirs
Source officielle8ème chambre
DTA_1807231_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
affouillement existant au droit du filtre du spa a été constaté sur une profondeur de 1,80 à 2 mètres, et que la perche de sondage s'est même enfoncée jusqu'à 3 mètres de profondeur dans une terre meuble ramollie
Source officiellePage 8 sur 8