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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301529_20260205
5 février 2026
5 février 2026
droit fondé en titre et la consistance légale doivent être appréciés à la date d’abolition de la féodalité, le 4 août 1789, les allégations du préfet de la Charente-Maritime selon lesquelles les deux turbines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2510519_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Lors de son audition par les services de police, l’intéressé a déclaré : « Je suis parti d'Algérie pour soigner mon œil à la clinique vision site Allee Turcat Merry 13008.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305544_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
, qui indiquait explicitement une puissance active maximale au point de livraison de 1 400 kW ; - le 4 juin 2013 elle a demandé au préfet une modification de la CODOA compte tenu de l'ajout d'une turbine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2207072_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
des sédiments et, postérieurement à l'année 2010, il a été constaté un amoncellement des sédiments en amont du barrage nécessitant des curages réguliers ; - la présence de sédiments au rejet des turbines
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302191_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
caractéristiques sont les suivantes : / 1° La longueur de sa coque est inférieure à 4 mètres ; / 2° Sa principale source de propulsion est constituée d’un moteur à combustion interne entraînant une turbine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105310_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
En réponse aux observations de la société S.E.U.M, l'administration a accepté d'exclure de la base d'imposition la turbine, les grilles et vannes de tête ainsi que la mise en conformité électrique du matériel
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402140_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
SOL, la SCEA LES DEUX PIGNONS, l'EARL DE BELLEVUE, l'EARL du CAP BLANC, la SCEA JUSFORGUES GNAROU, l'EARL de TITIOU, l'association syndicale autorisée (ASA) de LARREULE, l'Association foncière VIELLE TURSAN
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504192_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
L'eau turbinée est ensuite restituée au pied du seuil et utilisée en partie pour créer un débit d'attrait des poissons vers la passe à poissons, limitant ainsi le linéaire d'assec à l'enrochement du seuil
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211645_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
B auprès du chef de la police de la Turballe, recueillies dans le cadre d'un audit sur la mise en place de la police pluri-communale, que le requérant est à l'origine du système de forfaitisation de 25
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_1904646_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
cette dernière est bénéficiaire ; - à titre subsidiaire, concernant la détermination de la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties, la conduite enfouie et la turbine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106809_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
concernés de poursuivre leurs parcours professionnels dans les meilleures conditions et lui était proposé tout en conservant son grade et ses fonctions de rejoindre le centre routier de Sigean ou celui de Tuchan
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000903_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Le projet de la société CH Bonnegarde consiste à capter les eaux du torrent de Bonnegarde à une altitude de 1 450 mètres NGF pour les turbiner à une altitude d'environ 758 mètres NGF.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407188_20240807
7 août 2024
7 août 2024
justice le 4 juin 2024 et l'examen de son agenda permettant d'établir que le matériel à disposition était en nombre suffisant pour garantir une stérilisation efficace des dispositifs médicaux et des turbines
Source officielleChambre 3
DTA_2102926_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
De plus, et pour assurer un bon guidage des poissons, la vitesse au plan de grille est fixée à 0,39 m/s, ce qui, eu égard au débit turbiné de 84 m3/s autorisé, n’apparaît pas insuffisant.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202233_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il comporte des parements amont et aval maçonnés, trois vannes de décharge situées en rive gauche constituant le déversoir de l'ouvrage et une conduite forcée alimentant une turbine qui prend naissance
Source officielle6ème chambre
DTA_2303642_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
d'une installation s'apprécie à partir de ses caractéristiques et non de son usage par le public, la soufflerie ne constitue donc pas une installation à caractère sportif ; - l'utilisation de la turbine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200393_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
d'eau située à l'aval immédiat de la confluence entre le Sestriere et la Braisse, une conduite forcée de 3400 mètres enterrée destinée à acheminer l'eau dérivée jusqu'à l'usine comprenant un groupe de turbinage
Source officielleChambre 1
DTA_2103587_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
continuité écologique sur le cours d'eau en cause, classé en l'espèce en listes 1 et 2 au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, la nécessité invoquée par le préfet de limiter la vitesse turbinée
Source officielle2ème chambre
DTA_2103624_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Saint-Florent-sur-Auzonnet exploitée par la société Alsthom groupe mécanique (GMP), à laquelle ont succédé Alsthom, puis GEC Alsthom, puis GEC Alsthom électromécanique, puis GEC Alsthom électromécanique turbine
Source officielle2ème chambre
DTA_2103625_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Saint-Florent-sur-Auzonnet exploitée par la société Alsthom groupe mécanique (GMP), à laquelle ont succédé Alsthom, puis GEC Alsthom, puis GEC Alsthom électromécanique, puis GEC Alsthom électromécanique turbine
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