CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2001124_20221212
12 décembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2406312_20250129
29 janvier 2025
Par suite, les conclusions des parties relatives aux dépens ne peuvent qu'être rejetées. ORDONNE Article 1er : M.
8ème chambre
DTA_2000910_20221220
20 décembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de M.
6ème Chambre
DTA_2202559_20240719
19 juillet 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
DTA_2202561_20240719
6e Section - 2e Chambre
DTA_2008185_20230214
14 février 2023
ne pas déférer le Dr C devant la chambre disciplinaire de première instance de la région Île-de-France de l'ordre des médecins.
2ème chambre
DTA_2302173_20240926
26 septembre 2024
aux ouvrages et parties d'ouvrages exécutés, à l'inventaire des matériaux approvisionnés ainsi qu'à l'inventaire descriptif du matériel et des installations de chantier et, d'autre part, qu'elle n'en
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2513129_20251124
24 novembre 2025
Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience publique du 17 novembre 2025. Au cours de l’audience publique tenue, en présence de M.
1re Section - 3e Chambre
DTA_2222816_20251015
15 octobre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2201811_20221017
17 octobre 2022
Il n'appartient pas au juge des référés de déterminer la charge des dépens de la mesure d'instruction qu'il ordonne. Par suite, les conclusions présentées par les parties doivent être rejetée.
Chambre 3
DTA_2300691_20260504
4 mai 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vella ; - les conclusions de M.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2517389_20260319
19 mars 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
1ère chambre
DTA_2001557_20220720
20 juillet 2022
7ème Chambre
DTA_1912820_20251218
18 décembre 2025
3ème chambre
DTA_2301940_20250612
12 juin 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montalieu, conseillère, - et les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306403_20231027
27 octobre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique du 23 octobre 2023 à 14H ont été entendus : - le rapport de M.
DTA_2200617_20230608
8 juin 2023
DTA_2102319_20230608
DTA_2207272_20230224
24 février 2023
résidence de l'Orée du parc ; 2°) d'ordonner le dépôt d'un pré-rapport.
4ème Chambre
DTA_2502530_20250512
12 mai 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Page 8 sur 147
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.
AND
OR
NOT
"…"