CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 900 résultats pour « pieces de comparaison »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique chambre 6

DTA_1702650_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

En outre, il a lui-même procédé à une comparaison et les traces laissées sur le pont ne correspondent pas à celles du pneu du TRA49 et les photos prises du véhicule ne démontrent pas d'impact tant sur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103576_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société " la Pierre picarde " ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100262_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203547_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2201629_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310489_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301009_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209853_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2207875_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2121044_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de commerce ; - le code général des impôts ; - le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2400751_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308273_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308363_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308487_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2201783_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts ; - le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005534_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2301269_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2301413_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2303281_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2100260_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle

Page 80 sur 345

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.