Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. Le rapporteur, V.

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, V.

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. Le rapporteur, V.

), l’OPH Habitat 70 a attribué le 18 janvier 2023 un marché public de travaux à l’EURL TEU.

B..., maréchal des logis-chef, affecté au 4ème régime du matériel de Nîmes du 1er août 2017 au 31 juillet 2023, a saisi le 16 juin 2023 la commission des recours des militaires contre son bulletin de notation

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, V.

désigner, sur le fondement des dispositions de l’article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation, un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 52 rue du Maréchal

Martha, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.

Mme B, maréchale des logis de la gendarmerie nationale affectée à la brigade territoriale de Carnoux-en-Provence, a été admise au concours de sous-officier de gendarmerie pour la session de septembre 2021

E A, né en 1987, est agent contractuel gendarme du corps de soutien logistique au grade de maréchal des logis.

A C né le 30 octobre 1959 à Neuilly-sur-Seine (92200) et domicilié CCAS B.P. 2- 220 avenue Maréchal Juin à Sète cedex (34201) et demande au tribunal : 1°) de constater que l'infraction commise par M.

Il soutient que : -il est propriétaire d'un ensemble immobilier sur les parcelles cadastrées section AL n°1215, 1216, 191, 858, 857 et 193 sise rue du Maréchal Foch à La Roche-sur-Yon (85000) ; -il

Il soutient que : -il est propriétaire d'un ensemble immobilier sur les parcelles cadastrées section AL n°1215, 1216, 191, 858, 857 et 193 sise rue du Maréchal Foch à La Roche-sur-Yon (85000) ; -il

Il soutient que : -il est propriétaire d'un ensemble immobilier sur les parcelles cadastrées section AL n°1215, 1216, 191, 858, 857 et 193 sise rue du Maréchal Foch à La Roche-sur-Yon (85000) ; -il

Il soutient que : -il est propriétaire d'un ensemble immobilier sur les parcelles cadastrées section AL n°1215, 1216, 191, 858, 857 et 193 sise rue du Maréchal Foch à La Roche-sur-Yon (85000) ; -il

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D B, exerçant 85 avenue du Maréchal Foch à Toulon (83000) est désigné pour procéder, en présence de l'AP-HM, de l'ONIAM et de la CPCAM des Bouches-du-Rhône, à

fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur la parcelle cadastrée AB n°508, sise 12 Place du Maréchal

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le rapporteur, V. Tanzarella HartmannLe président, S.

solliciter une modification du nom de la place B..., en se prévalant de ce que la famille de son client est propriétaire depuis plusieurs générations du château Siran, qui produit un vin d’appellation Margaux

Maréchal, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, M. LamarcheLa présidente, M. Dhiver La greffière, V.