. / Toutefois, la projection des saillies, telles que balcons, marquises, débords de toiture, auvent, etc. ainsi que les ombrières dotées de procédés de production d'énergies renouvelables situées sur

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements."

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. () ".

D'autre part, si l'association requérante fait valoir l'absence de coupure d'urbanisation entre le quartier de Pelletier et la zone UH5 située à proximité de l'habitation La Tapage, cela résulte de l'urbanisation

l'impôt sur le revenu en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales, interdit au vérificateur d'adresser la notification de redressement qui, selon l'article L. 48 du même livre, marquera

et un mémoire, enregistrés les 28 janvier 2022 et 13 novembre 2023, Mme F I, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses filles E D et A D, représentée par Me Pelletier

Girard-Ratrenaharimanga ; - les observations de Me Pelliet-Ribeyre, représentant Mme Ndung'u assistée de Mme B, interprète assermentée en langue anglaise, qui conclut aux mêmes fins que la requête par

Girard-Ratrenaharimanga ; - les observations de Me Pelliet-Ribeyre, représentant Mme Ndung'u assistée de Mme B, interprète assermentée en langue anglaise, qui conclut aux mêmes fins que la requête par

autorisés dans la marge de retrait fixée aux articles 6, 7 et 8 du règlement issu de la présente modification, les éléments constructifs liés et nécessaires à l'accès aux bâtiments : perrons, escaliers, marquises

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".

l'application des règles ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels que débords de toitures, balcons, saillies, encorbellements et marquises

Toutefois les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus ainsi que les balcons, les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements

caractère contradictoire que doit revêtir la vérification de comptabilité interdit au vérificateur d'adresser la proposition de rectification qui, selon l'article L. 48 du livre des procédures fiscales, marquera

Si les requérantes soulignent que le chemin de Choranne situé à l’est constitue un obstacle naturel marquant la fin de l’urbanisation, le classement de ces deux parcelles en zone N permet d’éviter une

au règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Sceaux définit une saillie comme : " () toute partie de construction qui dépasse de la façade, tels que balcon, oriel (bow-window), auvent, marquise

3.4.4 : " Dispositions particulières : Ne sont pas pris en compte pour l'application de la règle les éléments de modénature de façade ou de toiture ponctuels tels que : / les éléments de modénature, marquises

. / Ne sont pas pris en compte pour l’application de la règle et pour la mesure de la distance (D) : les éléments de modénature, corniches, bandeaux, marquises, auvents, débords de toiture, dans la limite

. / Ne sont pas pris en compte pour l’application de la règle et pour la mesure de la distance (D) : les éléments de modénature, corniches, bandeaux, marquises, auvents, débords de toiture, dans la limite

. / Ne sont pas pris en compte pour l’application de la règle et pour la mesure de la distance (D) : les éléments de modénature, corniches, bandeaux, marquises, auvents, débords de toiture, dans la limite