Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

adressé ce recours à la société pétitionnaire, elles ne justifient ni de l’envoi du courrier postal daté du 12 février 2015, dont aucune preuve de dépôt n’est versée au dossier, ni de sa transmission par mail

Délibéré après l'audience du 14 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Deniel, président, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Bazin, première conseillère.

dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du maire des Adrets-de-l’Estérel refusant de rétablir l'accès intégral des requérants à leur boîte mail

Elle procède à ce titre à la lecture d’un échange de mail entre le centre hospitalier et la préfecture, lequel s’interrogeait sur l’état de l’instruction du dossier du requérant n’étant pas informé à cette

Il ressort des pièces du dossier que la supérieure hiérarchique du requérant a convoqué ce dernier à son entretien professionnel du 30 mars 2023 par mail envoyé le 22 mars 2023, auquel le requérant a répondu

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

l'exécution de l'arrêté n°49/2023 en date du 17 janvier 2023 par lequel le préfet de la région Normandie attribue six points de pénalité tant en sa qualité d'armateur que de capitaine pour le navire " Mael

Délibéré après l’audience du 5 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.

foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de logements situés 45 venelle Saint-Martin, 56 place Jean Jaurès, 120 rue Louis Aragon, 137 rue du Mail

Délibéré après l'audience du 19 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.

Si, par un mail du 11 juillet 2023, Mme D s'est engagée à libérer les lieux occupés, il est constant qu'elle n'a pas mis fin ou régularisé sa situation irrégulière auprès de l'établissement Voies navigables

désinvestis ; - l'application de l'article 111 c du code général des impôts sur lequel le service se fonde exclusivement dans sa décision de rejet du 12 janvier 2022 n'est pas fondée ; - les échanges de mails

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023. Le président-rapporteur, C.

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

local dont elle est propriétaire en catégorie " MAG3 " " magasins appartenant à un ensemble commercial " est inapproprié en ce que les boutiques du local en cause ne sont pas reliées entre elles par un mail

A... dans le cadre de sa demande de titre de séjour, et que l’ambassade de France à Dacca a, par un mail du 6 septembre 2021, conclut à l’irrégularité de cet acte de naissance.