Jauffret, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, D.

Marias, premier conseiller, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025. Le rapporteur, H.

Marias, premier conseiller, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025. Le rapporteur, H.

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. Le rapporteur, A.

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. Le rapporteur, A.

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le président-rapporteur, M.

date de son relogement, avec son épouse et leurs trois enfants étudiants ou scolarisés nés en 2004, 2009 et 2019, un logement sans droit ni titre, dont il est menacé d’expulsion, situé boulevard Jean Jaurès

Par une décision du 16 décembre 2024, le maire de la commune de Follainville-Dennemont a décidé d'exercer le droit de préemption en vue d'acquérir un bien situé 112 rue Jean Jaurès sur le territoire de

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. Le président-rapporteur, M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Jaur et les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, représentant M. B ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, première conseillère, - et les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, pour M. B.

français au titre de l'année 2016/2017, qu'il avait ensuite échoué à quatre reprises en première année de master à l'université Paris XIII, l'université de Strasbourg et l'université Toulouse II Jean Jaurès

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour exercer les fonctions de rapporteure publique sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative

Les itinéraires décrits n'évoquent pas un passage de la manifestation dans les lieux des abribus dégradés à l'exception du 13 avenue Jean Jaurès situé près du quai de la Loire et du bassin de la Villette

La présidente du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand a désigné Mme Jaffré première conseillère, pour statuer sur ce litige.

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Van Den Schrieck pour la SARL DDF

lotissement, permettant la vidange par l'infiltration des eaux dans le sous-sol, associé à une vidange par débit de fuite et une surverse vers le réseau des eaux pluviales existant dans la rue Jean Jaurès

loisirs René Cance le 18 janvier 2024, le local « tableau général basse tension » du centre de loisirs René Cance le 9 janvier 2024, le gymnase Auguste Delaune le 9 janvier 2024, l’école primaire Jean Jaures