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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2320121_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il soutient que : Sur l'urgence : - il est titulaire du Certificat d'études juridiques internationales (CEJI), programme qualifié de " bonne préparation à une candidature en Master 2 en Droit international
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320208_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il soutient que : Sur l'urgence : - il est titulaire du Certificat d'études juridiques internationales (CEJI), programme qualifié de " bonne préparation à une candidature en Master 2 en Droit international
Source officielle1ère chambre
DTA_2100355_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
dernier état de ses écritures : 1°) de mettre en cause les entreprises titulaires du marché de travaux de restauration du gymnase Marcel Pagnol, alloti, c'est-à-dire les sociétés Arcad, Eté 45, GT2E, Cebi
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201936_20220809
9 août 2022
9 août 2022
jugé, d'une part, que qu'eu égard aux conséquences qu'a sur la situation d'un étranger, notamment sur son droit a` se maintenir en France et, dans certains cas, a` y travailler, la détention du re´cépissé
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2204037_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
apparues au niveau des murs de plusieurs pièces de sa maison ; celles-ci se sont aggravées et en janvier 2019 il constatait d'importantes arrivées d'eau par des gaines électriques situées dans son cellier
Source officielle1ère chambre
DTA_2400675_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400947_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
insuffisante ; - les travaux de démolition partielle des murs du Mazet existant, de création d'un toit-terrasse en lieu et place de la toiture en tuiles et de transformation de sa verrière par un cellier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400197_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
lignes directrices de gestions ministérielles " et " définissent les procédures de gestion des demandes individuelles de mobilité ", notamment s'agissant du " mouvement interne annuel des enseignants du CEPF
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320108_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il soutient que : Sur l'urgence : - il est titulaire du Certificat d'études juridiques internationales (CEJI), programme qualifié de " bonne préparation à une candidature en Master 2 en Droit international
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320117_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il soutient que : Sur l'urgence : - il est titulaire du Certificat d'études juridiques internationales (CEJI), programme qualifié de " bonne préparation à une candidature en Master 2 en Droit international
Source officielle2ème chambre
DTA_2300095_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207569_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
cause, tel que modifié par l’arrêté du 3 mars 2023, consiste en la construction d’une extension de plain-pied d’une superficie totale de 43,34 mètres carrés aménagée pour accueillir deux chambres, un cellier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209723_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209425_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
. / Un décret en Conseil d'Etat précise notamment les conditions dans lesquelles peuvent être déduites les surfaces des vides et des trémies, des aires de stationnement, des caves ou celliers, des combles
Source officielle2ème chambre
DTA_2100418_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
G A, responsable du CEMI de Briare, a demandé à M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2013863_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Au tire de l'année 2019, le service a retenu : 152 m² de surface réelle habitable ; 70 m2 de surface de caves et celliers, pondérée à 0,4 ; 52 m2 de surface de grenier, pondérée à 0,2 ; 42 m² de surface
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203366_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielleJuge unique 7
DTA_2106289_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles. () ".
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2206320_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Enfin, il résulte de l'acte notarié du 21 avril 2005 désignant le bien concerné qui mentionne " au rez-de-chaussée : trois pièces à usage d'atelier, un cellier, un laboratoire, un dégagement avec deux
Source officiellePrt, magistrat désigné R.778-3
DTA_2503813_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2022 relatif aux caractéristiques du logement décent dès lors qu’à l’occasion de sa visite il a pu constater, d’une part, la présence de moisissures dans le salon, d’humidité et de moisissures dans le cellier
Source officiellePage 9 sur 20