AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2506674_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Elle a insisté sur la situation d’isolement de Mme C..., la situation de sa fille de 15 ans qui poursuit sa scolarité, leurs nuits passées de manière erratique en fonction des places, les difficultés avec
Source officielle1ère chambre
DTA_2204397_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Cependant, en se bornant, d'une part, à évoquer la situation chaotique régnant au Mali et le caractère erratique des soins médicaux prodigués sur place, sans assortir ces allégations d'éléments et de pièces
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500111_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A supposer que tel soit effectivement le cas, les sommes que Mme A allègue avoir perçues entre octobre 2021 et décembre 2022 sont assez variables, voire erratiques, de sorte que cette allégation ne permet
Source officielle6ème chambre
DTA_2502085_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
rapport avec celle pour laquelle elle avait obtenu un visa de long séjour portant la mention stagiaire à savoir un stage de six mois à effectuer dans l’entreprise SAFRAM dans le cadre d’un échange ERASMUS
Source officielle2ème chambre
DTA_2200755_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
fonctionnelles, ses conditions articulières d'occu ation ou d'utilisation, ou les s écificités de son affectation le justifient au regard de l'exercice de l'activité économique rojetée ; / 5° Lorsque des im ératifs
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403460_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Contrairement à ce qui est soutenu, il ressort de l’évaluation socio-économique présentée dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique que le déploiement du système ERTMS a été pris
Source officielle7ème chambre
DTA_2413571_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
l'accuse notamment d'aide et de propagande en faveur du groupe terroriste KCK, organisation terroriste armée du parti des travailleurs du Kurdistan (PKK), ainsi qu'une attestation du chef du village de Erzum
Source officielle2ème chambre
DTA_2301895_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Si le directeur général des services utilise dans ses relations de travail un ton et un vocabulaire inadapté, il ne ressort pas des pièces du dossier, aussi regrettable et erratique que cette attitude
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2300435_20230214
14 février 2023
14 février 2023
hospitalier, s'agissant, notamment, de la manière de porter le masque ou de l'usage d'une cigarette électronique dans les vestiaires du service de stérilisation, constaté le 28 mars 2022, ce comportement erratique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307412_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
défaut d’incompétence et de motivation ; - cette illégalité fautive de la commune les a privés de la possibilité de vendre le fonds de commerce pour un montant de 50 000 euros ; - le comportement erratique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307413_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
défaut d’incompétence et de motivation ; - cette illégalité fautive de la commune les a privés de la possibilité de vendre le fonds de commerce pour un montant de 50 000 euros ; - le comportement erratique
Source officielle4ème chambre
DTA_2201950_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
la société Gold Investissement JEB, qui a pourtant comptabilisé les opérations afférentes, ou avaient subi des modifications, que d'autres étaient manquantes, que la numérotation des factures était erratique
Source officielle6ème chambre
DTA_2204128_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ces rapports relatent notamment une malveillance envers ses collègues, des colportages de rumeurs, une incapacité à prendre du recul, des prises de décision erratiques, une incapacité à travailler en équipe
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207923_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En l'espèce, comme l'immeuble situé à l'est, le projet s'insère au milieu de la parcelle en ménageant un grand espace vert le long de la voie publique, permettant d'apprécier la vue sur la roche erratique
Source officielle3ème chambre
DTA_2100390_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Enfin il ne résulte d'aucune disposition contraignante que le test salivaire pratiqué le 20 janvier 2020 aurait dû être pratiqué de manière aléatoire alors même que le comportement erratique de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202684_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Bressane indique en effet que : " le contexte hydrogéologique local n'est pas caractérisé par la présence d'une nappe souterraine stricto sensu, mais plutôt par des écoulements gravitaires multiples, erratiques
Source officielle4ème chambre
DTA_2102944_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
dépenses " CB Leclerc " du 30 août 2018 et " Intermarché Commelle Verna " du 2 novembre 2018 pour un montant total de 627,21 euros) et auprès d'enseignes d'habillement (" Spodis " du 19 septembre 2018, " Eram
Source officielle4ème Chambre
DTA_2502642_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
, qui dispose d’une carte de résident jusqu’au 27 mai 2034, cette union demeure particulièrement récente à la date de la décision attaquée, son épouse n’ayant par ailleurs travaillé que de manière erratique
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501561_20250829
29 août 2025
29 août 2025
atteinte grave aux intérêts de l'Aspas ; les tirs de défense effectués sans lien avec une attaque, sont susceptibles de déstabiliser une meute ou une famille de loups générant ainsi des comportements erratiques
Source officielle3ème chambre
DTA_2101950_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
volontairement tardive " une décision de refus de congés payés au titre de l'année 2020, la mettant ainsi dans une situation " d'abandon de poste " et précise, à cet égard, que son employeur a une " gestion erratique
Source officiellePage 9 sur 11
ERRATUM
05/07/2026
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ERRATUM
15/05/2026
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ERRATUM PRINTING
04/01/2015
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TERRATUM, ERRATUM
19/10/2011
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ERRATUM, RL
17/10/2011
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