Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 2e Chambre
DTA_2206933_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
le plus élevé, calculée par la moyenne arithmétique du prospect le plus petit et du prospect le plus grand.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206934_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
le plus élevé, calculée par la moyenne arithmétique du prospect le plus petit et du prospect le plus grand.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2600267_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
’évaluation des charges transférées (CLECT), ou d’enjoindre à sa présidente à la convoquer, afin qu’elle rende un rapport évaluant le coût net des charges transférées ou, à défaut, une évaluation prospective
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2534661_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Au mois d’octobre 2025, il reçoit un prospectus lui réclamant une importante somme d’argent, le contraignant, dans un premier temps, à fuir chez sa belle-famille puis, dans un second temps, à quitter son
Source officielle3ème chambre
DTA_2306052_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
S'ils versent des pièces au dossier, en l'occurrence un contrat de franchise Optical Center, une liste des formations suivies, un prospectus d'un séminaire de franchisés, des mails, photographies, tickets
Source officielle10ème chambre
DTA_1800358_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Elle fait valoir que la requérante n'a produit aucune pièce, notamment d'attestation de l'autorité des marchés financiers néerlandaise ou de prospectus du fonds permettant de justifier sa comparabilité
Source officielle10ème chambre
DTA_1800360_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Elle fait valoir que la requérante n'a produit aucune pièce, notamment d'attestation de l'autorité des marchés financiers néerlandaise ou de prospectus du fonds permettant de justifier sa comparabilité
Source officielle2ème chambre
DTA_2500708_20260213
13 février 2026
13 février 2026
En toute hypothèse, il ressort des pièces du dossier que le maire a délégué ses compétences en matière d’élaboration et de gestions de l’aménagement foncier et l’urbanisme prospectif par un arrêté
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300577_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Il est " consulté sur l'élaboration du projet de territoire, sur les documents de prospective et de planification résultant de ce projet, ainsi que sur la conception et l'évaluation des politiques locales
Source officielle1ère chambre
DTA_2010618_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
économique sérieuse ; - l'approche historique retenue par l'administration, qui ne reflète pas les anticipations des marchés au moment de la valorisation, n'est pas pertinente, alors que l'approche prospective
Source officielle1ère chambre
DTA_2010621_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
économique sérieuse ; - l'approche historique retenue par l'administration, qui ne reflète pas les anticipations des marchés au moment de la valorisation, n'est pas pertinente, alors que l'approche prospective
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2203616_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
qui l'a annulé partiellement par jugement n° 2100727/4-2 du 13 décembre 2021 rendu en premier et dernier ressort en tant que les deux baies situées dans le séjour au niveau R+3 ne respectent pas le prospect
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2114161_20230210
10 février 2023
10 février 2023
A se prévaut de ce que trois façades du projet, respectivement la façade 01 du bâtiment A et les façades nord et est du bâtiment C, sont implantées en deçà du prospect minimal de six mètres par rapport
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2512529_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
A, ce dernier a été réintégré le 9 octobre 2023, par la société Paris Habitat, en qualité de directeur en charge de l'évaluation et de la prospective.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301872_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
par le département du Var au mois de juin 2018 pour la rentrée de septembre 2018, Mme B... a été affectée à compter du 1er octobre 2018 en qualité de chargée de mission à la cellule pilotage et prospectives
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200284_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
l'insuffisance de l'analyse de l'état initial du site opérée avant le début des travaux, en raison des sous-évaluations et imprécisions quant aux volumes de déblais et remblais et de l'absence d'une analyse prospective
Source officielle4ème chambre
DTA_2201913_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le 31 août 2018, l'autorité territoriale l'a informée qu'elle serait mutée sur un poste de chargée de mission prospective, transformation et modernisation.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2602465_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
de substitution de motifs, l’OAP n° 1 ne prévoit pas la réalisation par une seule opération portant sur la totalité de la zone ; à supposer que le local ordures-ménagères soit une construction, le prospect
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2114330_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Le prospect devant cette baie doit être au moins égal à 2 mètres, la position de sa surface transparente doit permettre la vue horizontale vers l'extérieur. / () ". 10.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2128020_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
d'une limite séparative comprise ou non dans la bande E* comporte une ou plusieurs baies constituant l'éclairement premier de pièces principales, elle doit respecter, au droit de cette limite, un prospect
Source officiellePage 9 sur 46