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1 857 résultats pour « Bezzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2001677_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Boggie, représentant les requérants, et de Me Bessis-Osty

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202370_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

février 2023 : - le rapport de Mme F ; - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique ; - les observations de Me Governatori, représentant la SARL Loremag ; - et les observations de Me Bessis-Osty

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202335_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 janvier 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Me Bessis-Osty,

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203070_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Si le troupeau comporte des béliers, il ne ressort toutefois pas des pièces du dossier que le nombre de naissances résultant des saillies naturelles serait tel qu'il nécessiterait la présence permanente

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400743_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

BENIS La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2420895_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

E..., représenté par Mes Jamin et Bellier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits, des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu, de contribution exceptionnelle sur les

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306932_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

comptables, conseil en gestion et financier et animation commerciale dans toutes entreprises, est l’unique associée de neuf sociétés exploitant des magasins de vente de coques de téléphone portable situés à Béziers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2302425_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

dans leur version approuvée lors de l'assemblée extraordinaire du 1er août 2009 ainsi qu'un récépissé de déclaration de modification de l'association délivré par les services de la sous-préfecture de Béziers

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100572_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

société requérante est un candidat évincé demandant l'annulation d'un marché public ; les moyens qu'elle soulève ne sont pas opérants au regard des jurisprudences Tarn-et-Garonne ainsi que Commune de Béziers

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400567_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

comptables, conseil en gestion et financier et animation commerciale dans toutes entreprises, est l’unique associée de neuf sociétés exploitant des magasins de vente de coques de téléphone portable situés à Béziers

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308527_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

, 18, 12, 10, 8, 6, 5 et 2 dès lors que ces résolutions doivent s’analyser comme des mesures d’exécution d’un contrat administratif insusceptibles de recours (Conseil d’Etat 21 mars 2011 commune de Béziers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2208424_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

périodes de nidification de la faune aviaire et ne peut souffrir d'aucun retard ; les travaux de démolition de la façade sont liés à la nécessité de parer le risque d'exposition aux attaques à la voiture bélier

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304282_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

C B, ressortissant marocain né le 23 juillet 1990 à Beni Oulid (Maroc), est entré régulièrement en France une première fois en juillet 2019 sous couvert d'un passeport en cours de validité revêtu d'un

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305192_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Mme E B épouse C, ressortissante algérienne née le 10 avril 1981 à Beni-Yenni (Algérie), qui est arrivée en France le 4 août 2015 accompagnée de son époux, sous couvert d'un visa court séjour, a vu sa

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2502384_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Toutefois, le projet applicable aux deux parcelles, qui prévoit la substitution d’un élevage composé de 4 béliers, 195 brebis et 290 agneaux à un élevage bovin en place, induit une réduction de l’activité

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204099_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

fait valoir que cet appareil est extrêmement coûteux et n'est pas remboursable par le système de sécurité sociale algérien, que le seul service de traitement de l'apnée du sommeil en Algérie se situe à Beni

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205653_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Combot, rapporteur public, - et les observations de Me Bessis-Osty, représentant la commune de Sospel. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat Mathou

DTA_2110855_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ce courrier, bien qu'adressé à " Mr Pierre Bédier ", président du département des Yvelines, constitue bien le recours amiable prévu par les dispositions de l'article R. 825-2 du code de la construction

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201041_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

K B, Mme E D, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de H J, G J, C D et A D, et Mme I B, représentés par la SELAS Bexxis, demandent au tribunal : 1°) de condamner les hôpitaux

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202144_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Mme B D, ressortissante algérienne née 20 février 1991 à Beni-Mouhli en Algérie, est entrée en France le 5 novembre 2015 sous couvert d'un visa de court séjour.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Bezzih, Hassan

SIREN 102525599Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

20/09/2026

Voir →

Modifications diverses

BEZZIH, Aymen

SIREN 102792710Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

11/08/2026

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Radiations

BEZZINA, Deborah

SIREN 991973686Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

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Créations

Bezzina, Lucas, Jim, jean

SIREN 105970404Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

11/06/2026

Voir →

Radiations

BEZZIH, Hassan

SIREN 102525599Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

04/05/2026

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