grief, et la requête n'est nullement tardive) ; - la condition d'urgence est remplie, eu égard à l'intérêt public qui s'attache à la couverture du territoire de la commune par ses réseaux mobile 4G et THD

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

attache à la couverture du territoire national par les réseaux de téléphonie mobile et des engagements pris à l’égard de l’Etat pour assurer la couverture de la population métropolitaine par la 4G et le THD

préventive prolongée au-delà des limites légales et l'utilisation des tribunaux d'urgence de la sécurité d'État dont les verdicts ne sont pas susceptibles d'appel (« Human Rights Watch Submission to the

D a été rejetée au motif que sa formation pratique et théorique était insuffisante et qu'en l'absence d'appréciations et d'attestations détaillées sur son activité clinique, la commission n'avait pas d'éléments

elle est insuffisamment motivée ; - il est entaché d'erreur de fait et d'erreur manifeste d'appréciation ; - il est entaché d'erreur de droit dès lors que le délai de plus d'un an entre la fin théorique

le décompte de la durée des journées correspondantes correspond au cinquième de ses obligations hebdomadaires de service calculées sur la base d'une moyenne établie sur la durée du cycle de travail théorique

l’espèce, la décision attaquée mentionne les dispositions législatives applicables à la situation du demandeur de l’autorisation et expose que le refus est fondé sur l’insuffisance de sa formation théorique

insuffisamment motivée ; - elle méconnaît l'article 6 du décret n° 2020-1017 du 7 août 2020 ; - elle est entachée d'erreurs manifestes d'appréciation dès lors qu'il justifie des connaissances théoriques

requête et un mémoire, enregistrés le 10 novembre 2025 et le 1er décembre 2025, l’union pour la gestion des établissements des caisses d’assurance maladie (UGECAM) Hauts de France, représentée par Me Thoor

circonstances que le requérant a bénéficié d'un contrat de travail en qualité d'inventoriste en 2020 avant l'expiration de son récépissé, qu'il a été déclaré admissible, en juillet 2019, aux épreuves théoriques

Ce rapport est déposé dans les six semaines à compter de la saisine du conseil, après examen des connaissances théoriques et pratiques du praticien.

Ce rapport est déposé dans les six semaines à compter de la saisine du conseil, après examen des connaissances théoriques et pratiques du praticien.

Ce rapport est déposé dans les six semaines à compter de la saisine du conseil, après examen des connaissances théoriques et pratiques du praticien.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 juin et 13 juillet 2022, la société Résidence Florial, représentée par Me de Thoré et Me Especel, demande au juge des référés

observé que Mme C avait bénéficié au cours de l'année 2014 de la déduction d'une somme versée à la caisse de pension de l'employeur suisse, au titre du rachat de cotisations, correspondant au montant théorique

l'attribution maximale de 135 prélèvements de tétras-lyre, identique à celle retenue pour la précédente saison cynégétique, prend en compte une marge de sécurité de 40 % minimum par rapport au calcul théorique

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

A reprenant les adresses auxquelles il atteste avoir successivement résidé depuis le 15 juillet 2015, et fixant sa résidence principale au 6 janvier 2020 au 57 rue Adolphe Thiers, ne sont pas de nature