CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

30 134 résultats pour « Caillet-Rousset »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2402832_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2402858_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

; - l'arrêté méconnaît l'article L. 224-1 du code de la route ; - l'arrêté procède d'une erreur d'appréciation.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403174_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403203_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403205_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403331_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403341_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402158_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 septembre 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402305_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403793_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403920_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Olivier Rousset, président, Mme Céline Frey, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 octobre 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404255_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Frey, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404276_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Olivier Rousset, président, Mme Céline Frey, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 octobre 2025.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2500068_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300483_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300581_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. La rapporteure, O.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104114_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Le contrat liant la communauté de communes à la société Rochette a été résilié par la collectivité à compter du 8 mai 2020.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2205496_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Mme B, aide médico-psychologique titulaire depuis le 15 juin 2006 exerce les fonctions d'aide-soignante à la fondation Roguet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2512019_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 2 octobre et le 22 octobre 2025, la commune de Mimet, agissant par le maire en exercice représentés par le cabinet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103311_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

B A, représenté par La S.E.L.A.F.A Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet de son recours gracieux contre l'arrêté du 12 octobre 2020

Source officielle

Page 97 sur 1507

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

07/11/2019

Voir →

Ventes et cessions

LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte

SIREN 848837837GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/11/2019

Voir →

Radiations

HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 613612035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

28/03/2012

Voir →

Ventes et cessions

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/03/2012

Voir →