Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que le collège Saint-Exupéry de Mulhouse a une capacité théorique d’accueil de 144 élèves pour la classe de 6ème.

Il a été nommé le 20 novembre 2023 contrôleur des douanes et droits indirects de deuxième classe stagiaire et a débuté à cette date sa formation théorique à l’école nationale des douanes de La Rochelle

situation financière, alors même qu'elle était informée de cette mesure de retrait depuis mars 2024 et ce alors même que la mesure prise présente un caractère urgent en raison de la concentration de delta-9 THC

Si la Polynésie française ne précise pas quel nombre maximal d’infirmiers de classe supérieure l’effectif total du cadre d’emplois lui permettrait de compter en théorie au titre de l’année en litige, il

Si la Polynésie française ne précise pas quel nombre maximal d’infirmiers de classe supérieure l’effectif total du cadre d’emplois lui permettrait de compter en théorie au titre de l’année en litige, il

: - l'urgence est caractérisée dès lors que les objectifs de couverture de réseau à l'échelle du territoire national représentent un intérêt public, que les objectifs de couverture des réseaux 4G, THD

situation ; - l'acte attaqué est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'elle est engagée dans ses études, comme le démontre la moyenne de 12,4 obtenue sur le tronc des enseignements théoriques

suffisamment précis pour permettre d'apprécier le montant des frais effectivement exposés par lui à l'occasion de l'exercice de sa profession et qu'il ne peut, dès lors, ni se borner à présenter un calcul théorique

en appel contre le jugement rendu par le tribunal de proximité de Redon, étant toujours en cours d’instruction, l’exécution de la mesure d’expulsion dont elle fait l’objet aura pour effet de rendre théorique

l'exercice de la spécialité en autonomie " dépourvu de base légale ou réglementaire ; - celle-ci est entachée d'erreur manifeste d'appréciation dès lors que le CNG remet en cause ses compétences théoriques

soutient, pour justifier de la condition d'urgence, qu'elle souhaite venir en France afin d'apporter son aide à sa fille, Mme D C, durant les derniers temps de sa seconde grossesse, dont le terme théorique

pour justifier de la condition d'urgence, qu'elle souhaite venir en France afin d'apporter son aide à sa sœur, Mme D B, durant les derniers temps de la seconde grossesse de celle-ci, dont le terme théorique

décembre 2019, le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer la carte professionnelle sollicitée et l'a invité à se soumettre à une épreuve d'aptitude et à un test de vérification des connaissances théoriques

Cette superficie inclut uniquement les locaux accessibles aux étudiants, les salles de cours théoriques, les salles de travaux pratiques, les locaux dédiés à la formation pratique clinique, y compris les

Cette superficie inclut uniquement les locaux accessibles aux étudiants, les salles de cours théoriques, les salles de travaux pratiques, les locaux dédiés à la formation pratique clinique, y compris les

d'une demande de dérogation pour destruction d'espèces protégées compte tenu de l'insuffisance des mesures d'évitement et de réduction envisagées ; - le projet est dépourvu d'utilité au regard de la théorie

d'une demande de dérogation pour destruction d'espèces protégées compte tenu de l'insuffisance des mesures d'évitement et de réduction envisagées ; - le projet est dépourvu d'utilité au regard de la théorie

d'une demande de dérogation pour destruction d'espèces protégées compte tenu de l'insuffisance des mesures d'évitement et de réduction envisagées ; - le projet est dépourvu d'utilité au regard de la théorie

d'une demande de dérogation pour destruction d'espèces protégées compte tenu de l'insuffisance des mesures d'évitement et de réduction envisagées ; - le projet est dépourvu d'utilité au regard de la théorie

- elle ne s'est prévalu d'aucun motif d'intérêt général pour s'opposer à sa demande de résiliation des relations contractuelles ; - la commune ne saurait utilement invoquer l'application de la théorie