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10 résultats pour « Alexandra LEBON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2525565_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La société Le Faust a ensuite mis à disposition de la société d’exploitation Quai Alexandre l’intégralité des locaux, afin d’y exploiter le club Solum, le 18 septembre 2023.

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202610_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2023, les sociétés Ferry Charpente et Maurice Alexandre et la Caisse d'assurance Mutuelle du bâtiment et des travaux publics, prise en sa qualité d'assureur des sociétés

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TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304843_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

B A, représenté par Me Alexandra Olsufiev, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2023 du préfet de Loir-et-Cher l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente

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TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2502192_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

E..., Jean-François Legros, Jean-François Hoareau, Mouchijouddin Picot, Dominique Gonthier, Frédéric Dijoux, Bruno Gavaudan, David Latour, Olivier Lebon, Jean-Patrick Boyer, Philippe Payet, Grégory Begue

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202610_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

par Me Lebon, demandent au juge de leur donner acte de ce qu'elles s'associent à la mesure d'expertise sollicitée et de définir la mission de l'expert conformément à leurs écritures, en précisant qu'il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2203463_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

bâtiments et des travaux (CAMBTP), prise initialement en sa seule qualité d'assureur de la société SPEI, puis, dans un second temps, en sa qualité d'assureur de la société SPEI, de la société Maurice Alexandre

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TA

3ème chambre

DTA_2204247_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

A B, représenté par Me Leeson, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : A titre principal : 1°) de condamner solidairement la métropole Tours Métropole Val de Loire et

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TA

3ème chambre

DTA_2204248_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

A B, représenté par Me Leeson, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : A titre principal : 1°) de condamner solidairement la commune de Saint-Pierre-des-Corps et la métropole

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TA

3ème chambre

DTA_2500983_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Elle soutient également qu’elle présente une vulnérabilité particulière en lien avec son genre mais aussi du fait de son isolement en cas de retour en Sierra Leone.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504301_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

laquelle s’est par la suite substituée la société EDM Paris, qui a en outre réalisé la porte monumentale ; - le lot n°1 « Terrassement – Fondation - Gros œuvre – Démolition » a été attribué à la société Leon

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