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11 résultats pour « Alexandra ROZE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2304060_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2023, la société Totalenergies raffinage France, représentée par Me Rozec, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’article 2 de la

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TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2307164_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Steeve C " ; 16) le cirque appartenant à Madame A C ; 17) le cirque appartenant à Michael DOUCHET ; 18) " Circas le Parc Sauvage " ; 19) le cirque " William Dumat " ; 20) le " Cirque de Rome

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TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2100284_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

soutiennent que : - la commune de Cannes n'a pas entretenu de manière normale et régulière la chaussée sur laquelle Mme F a chuté à 6h25, de nuit, le 6 décembre 2019 devant le n°56 du boulevard Alexandre

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TA

6ème Chambre

DTA_2202734_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

l'arrêté n° PC 011 262 21 00450 du 23 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Narbonne a refusé de lui délivrer un permis de construire un collectif de 37 logements sur un terrain situé rue Alexandre

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207377_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces des dossiers.

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TA

4ème Chambre

DTA_2006463_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

laquelle le directeur de l'agence de l'eau Rhin-Meuse a procédé à un rappel de redevance due pour les années 2015 à 2017 au titre des locaux de l'Université de Strasbourg situés rue Kirschleger et rue de Rome

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TA

3ème chambre

DTA_2300177_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

montant de la taxe sur la valeur ajoutée acquittée lors de l'achat de cinq trotteurs français (Kidea de Bomo, Kobee d'Eronville, Kaicy Dark, Kifile Danica et Inoui Danica) et d'un pur-sang anglais (Magie Rose

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TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503233_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

irrecevabilité, pour tardiveté, des conclusions dirigées contre l’arrêté du 20 août 2025 portant obligation de quitter le territoire français et fixant le pays de destination ; - les observations de Me Alexandre

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TA

1ère chambre

DTA_2302250_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A... dans la société, qu’elle provient de la SCI Alexandre Rose qui étant également détenue par M. et Mme A..., présente une identité d’associés.

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TA

7ème chambre

DTA_2504907_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre 2025, 25 novembre 2025 et le 12 février 2026, la SCCV Respirations 2, représentée par la société Alexandre, Levy, Khan, Braun et Associés, conclut

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TA

4ème Chambre

DTA_2108881_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Grodwohl, avocat de l'association de défense de l'environnement et de la qualité de vie de Rittershoffen, de M.

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