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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2002958_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il résulte du rapport d'expertise en date du 10 août 2016, que l'expert du cabinet Texa a constaté un dysfonctionnement du vérin de manœuvre d'une des pelles de régulation du niveau des eaux du lac d'Auron
Source officielle2ème chambre
DTA_2100399_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
tribunal : 1°) de condamner la commune de Bourges à leur verser la somme de 36 238 euros en réparation des préjudices subis du fait de l'inondation de leur propriété à la suite du débordement du Lac d'Auron
Source officielle9ème Chambre
DTA_2003330_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
B et la SARL Aurore demandent au tribunal de condamner la commune de Peypin à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403800_20240805
5 août 2024
5 août 2024
La société Aurore a présenté sa candidature pour l'attribution du lot 2 relatif à l'équipement, l'entretien, et l'exploitation d'une partie de la plage de la Fighière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404823_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Aurore, enregistrée au RCS d’Antibes sous le numéro 500 866 686 00024, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313904_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un courrier du 14 décembre 2023, l'association Aurore a notifié à M. C la fermeture du centre d'hébergement pour le 31 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2313900_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Par un acte, enregistré le 15 septembre 2023, l'association Aurore déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313903_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un courrier, l'association Aurore a notifié à M. C la fin de sa prise en charge et lui a demandé de quitter les lieux dans un délai de 7 jours.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315525_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Par deux courriers du 5 août 2021 et du 29 novembre 2021, remis en mains propres les jours mêmes, l'association Aurore a respectivement notifié à M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101125_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le 26 octobre 2010, la région Guadeloupe a versé une somme de 70 701,72 euros à l'entreprise Les Gîtes Aurore.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300178_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune de Vaux-sur-Blaise et de Me Aurore Boissiere-Boïni.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313901_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un acte, enregistré le 15 septembre 2023, l'association Aurore, représentée par Me Alexia Droux, déclare se désister purement et simplement de sa requête, au motif que M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313899_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Il résulte de l'instruction que la convention d'occupation précaire conclue entre le département de Paris et l'association Aurore a pris fin définitivement le 15 avril 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313902_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un courrier du 12 mai 2023, l'association Aurore a notifié à M. C la fin de sa prise en charge et lui a demandé de quitter les lieux dans un délai de 7 jours.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316142_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Par deux courriers du 27 février 2023 et du 9 mai 2023, l'association Aurore a respectivement notifié à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324639_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
La requête a été communiquée le 30 octobre 2023 à la Ville de Paris et à l'association Aurore, qui n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2510823_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
quitte le centre provisoire d'hébergement (CPH) " 5 Toits " situé 1 rue Chardon Lagache 75016 à Paris et son hébergement en diffus situé 44 rue Jean Mermoz à Villejuif 94800, géré par l'association Aurore
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402196_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
La requête de la SCI Aurore est dès lors, pour ce seul motif, manifestement irrecevable. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315271_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Simonnot a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Droux, représentant l'association Aurore, - les observations de M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315311_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Simonnot a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Droux, représentant l'association Aurore, - les observations de M. B.
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