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1 448 résultats pour « Blanchard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement urgent

DTA_2505030_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Blanchard ; - les observations de Me Delijaj, avocat commis d'office, représentant M. A, assisté d'une interprète, qui a repris et développé les moyens de la requête.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2302628_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Blanchard, - les observations de Me Dupas, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2302806_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2305711_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Blanchard, - les observations de Me Mazouin, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305950_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Blanchard ; - et les conclusions de M. Grondin, rapporteur public.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2500929_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Blanchard, magistrat désigné ; - les observations de Me Jeanmougin, qui a repris et développé les moyens de la requête. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2600492_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Blanchard, - les observations de Me Berthet-Le Floch, représentant M. C... ; - et les observations de M. B..., représentant le préfet d’Ille-et-Vilaine.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2600553_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Blanchard ; - et les observations de Me Dupas, représentant M. H... F....

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2505069_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Blanchard ; - les observations de Me Gonultas, représentant M. A présent, qui a repris et développé les moyens de la requête. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2500909_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Blanchard, - les observations de Me Fleck, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502691_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Blanchard ; - les observations de Me Berthaut, qui a repris et développé les moyens de la requête, ainsi que celles de M. A. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502751_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Blanchard, - les observations de Me Thébault, représentant M. C B, qui a repris et développé les moyens de la requête, ainsi que celles de M. C B. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2302877_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Blanchard, - les observations de Me Le Bourdais, qui a déclaré se désister du moyen tiré de l'incompétence et a repris et développé les moyens de la requête, ainsi que celles de M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2300649_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Blanchard, magistrat désigné, - les observations de Me Berthaut, représentant M. A C, qui a repris et développé les moyens de la requête, et les observations de ce dernier.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502717_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Blanchard, - les observations de Me Berthaut, substituant Me Le Strat, qui a repris et développé les moyens de la requête, ainsi que les observations de Mme B.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2500884_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Blanchard, - et les observations de Me Berthaut, substituant Me Le Strat, qui a repris et développé les moyens de la requête. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2505068_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Blanchard ; - les observations de Me Berthaut, substituant Me Le Strat, représentant Mme A, absente, qui a repris et développé les moyens de la requête. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200968_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Il fait valoir que les moyens soulevés par Mme Blanchard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2508712_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Blanchard ; - et les observations de Me Le Baron, représentant M. et Mme A....

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502696_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Blanchard, - les observations de Me Oueslati, avocate commise d'office, représentant M. A absent, qui a repris et développé les moyens de la requête. L'OFII n'était ni présent ni représenté.

Source officielle

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