La SARL les chalets Paul Brondex exerce une activité de marchand de biens et de lotisseur.

Brun, rapporteur public ; - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Brun, rapporteur public ; - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Brun, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

A C, la société CD2I, le cabinet Paule Green et la société Qualiconsult. 31.

Brun, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Paul LA..., FP... AI..., EH... Da CJ..., Abdelhafed MH..., IB... FD..., Bruno GV..., Mohand Ali HR..., Xavier DR..., Jacob HG..., M... C..., Laurnt DV..., Christophe HD..., KI...

Brun, - les observations de Me Demars, substituant Me Bourg, représentant M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2025, le centre hospitalier d'Alès-Cévennes, représenté par Me Bruno Zandotti, conclut : 1°) à ce qu’il lui soit donné acte de ses protestations et réserves

portée ; - l'arrêté méconnait l'article 11-2, chapitre 6, section 2, du PLU en ce que le projet ne comportera pas 22 unités par mètres carrés de tuiles plates et ne prévoit pas davantage de coloris brun

Brun, - les observations de Me Fréry représentant M. A..., qui reprend les moyens de la requête et soutient, en outre, que M.

Par un mémoire en défense enregistré le 29 novembre 2023, le centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne sur Mer, représenté par Me Bruno Zandotti, qu'il ne s'oppose pas à la mesure d'expertise

Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Monsieur et Madame Anne et Bruno B, à M. et Mme A et D E, à M. et Mme H et G C, à la commune de Chartres et à la SCCV Clos Courtille.

administrative, de prescrire une expertise aux fins de reconstituer les circonstances et la chronologie des évènements en rapport avec l'incendie survenu sur le chantier des locaux sportifs du Patronage Laïc Paul

Brun, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Brun a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D B, née le 8 fevrier 2002 et de nationalité guinéenne, est entrée en France le 12 juin 2022.

Sarda, rapporteur public, - les observations de Me Beguin, avocat des requérants, - les observations de Me Le Brun, substituant Me Siebert, avocat de la SCCV Pornic Développement, - et les observations

A..., la société Julien et Laetitia Barrot, la société Brotte, la société domaine chante cigale, C... château sixtine, la Scea du clos des papes, la Scea Paul Coulon et fils, C... château de Fargueirol

Brun, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

A..., la société Julien et Laetitia Barrot, la société Brotte, la société domaine chante cigale, C... château Sixtine, la Scea du clos des papes, la Scea Paul Coulon et fils, C... château de Fargueirol