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8 résultats pour « Christine RIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100354_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2300855_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire de la société CHM Architectes, la MAF, la société FCI, la SAS Perret et Associés (Les Ateliers Christian

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104795_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2021, le syndicat mixte Artois valorisation (SMAV), représenté par Me Le Rioux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106966_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Riou, président, M. Fougères, premier conseiller, Mme Lançon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2023. La rapporteure, signé L.-J.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1705957_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 août et 28 septembre 2021, l'office public de l'habitat - Pas-de-Calais Habitat, représenté par Me Le Rioux, conclut au rejet des conclusions présentées

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200341_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Christian, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

2ème chambre

DTA_2203128_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

S’agissant de la requête n°2300563 : Mme Christine Cuniberti, conseillère municipale, bénéficie d’une délégation de fonction et de signature en matière de « personnel » par un arrêté du 7 juillet 2022

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006883_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CCI), laquelle a désigné les docteurs Henri Foulques, spécialiste en gynécologie, en cancérologie et en radiothérapie, et Christine

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