Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
- Etrangers - 15 jours
DTA_2505732_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 17 avril 2025, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mme Chauvet, vice-présidente, - les observations de Me Chaumette
Source officielle5ème Chambre
DTA_2410912_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chauvet, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Lietavova, substituant Me Chaumette, représentant M. A....
Source officielle7ème Chambre
DTA_2107950_20230807
7 août 2023
7 août 2023
effectués sur ce chalet, et par voie de conséquence un remboursement du crédit de TVA correspondant. 7.
Source officielle9ème chambre
DTA_2306652_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
C E C, à Mme A H I C D, ainsi qu'à Me Chaumette et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2606337_20260328
28 mars 2026
28 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 28 mars 2026 à 15h00 : - le rapport de Mme Chauvet, juge des référés ; - les observations orales de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002090_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Par un courriel du 15 mai 2020, l'association locataire Arbois ULM a transmis à la communauté de communes Arbois Poligny Salins Cœur du Jura bailleuse un devis pour la réfection extérieure du chalet.
Source officielle9ème chambre
DTA_2400938_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
G, - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, représentant M. N. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309325_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Délibéré après l'audience du 8 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101441_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Enfin, les chalets neuf et dix, situés à Pralognan-La-Vanoise sont distants de plus de trente kilomètres du chalets B.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101442_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Enfin, les chalets neuf et dix, situés à Pralognan-La-Vanoise sont distants de plus de trente kilomètres du chalets A.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101413_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Enfin, les chalets neuf et dix, situés à Pralognan-La-Vanoise sont distants de plus de trente kilomètres du chalets A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305884_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la Grotte Chauvet.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206773_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
La société civile immobilière (SCI) Le Chalet, représentée par son gérant M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907358_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Chalets Dufour a pour activité la fabrication et la pose de charpentes et de menuiseries, tous travaux de menuiserie, taillage de chalets et maisons en bois.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102715_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
de la Madeleine ; 2°) de condamner la société Les chalets de la Madeleine à achever le programme immobilier sous astreinte ; 3°) de mettre à la charge de la société Les Chalets de la Madeleine une
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202284_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A... sont propriétaires d’un chalet d’alpage situé lieu-dit La Chenalette à Valmeinier. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907330_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Chalets Dufour a pour activité la fabrication et la pose de charpentes et de menuiseries, tous travaux de menuiserie, taillage de chalets et maisons en bois.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2006076_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 11 août 2022, la société Chalet Côte d'Or déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2103702_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il soutient que : - le chalet n° 123 détenu par M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2100836_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 8 février 2024, la SCCV les Chalets de Ronnaz déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellePage 1 sur 282
Cabinet Médical des Docteurs CHUDET, DUMONT, PEYREGNE et CHARRA
03/10/2025
Voir →
CABINET MEDICAL DES DOCTEURS BERTHET, CHUDET, DUMONT ET PEYREGNE
02/09/2010
Voir →