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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2310171_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Clément ; - et les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2307234_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Clément, - les observations de Me Ouzzine pour le CCAS de Mezeriat, qui a repris les termes de la requête et maintenu l'ensemble de ses conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2308639_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Clément ; - et les observations de Mme F pour Voies navigables de France qui a repris les termes de la requête précisant que le campement est situé en face du n° 22 du cours d'Herbouville et maintenu
Source officielle4ème chambre
DTA_2207257_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2024. La rapporteure, R.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310574_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre
DTA_2208466_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C B, ressortissante algérienne née en 1979, est entrée en France en 2015.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2502657_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Clément, greffier d'audience, M. Bertolo a lu son rapport. Les observations de Me Lawson-Body, représentant M. A, ont été entendues.
Source officielle4ème chambre
DTA_2309289_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Face B s’est engagé à apporter 15 000 euros. Enfin, la régie autonome personnalisée du pôle arts de la rue de Chalon-sur-Saône s’est engagée à apporter 10 000 euros.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201420_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023. La rapporteure, C.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2411207_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Clément, greffier d'audience, M. Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me de Decker, représentant M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507436_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Clémendis est rejetée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2208549_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. L'assesseure la plus ancienne, C.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403849_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B A, représentés par Me Toumi, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au maire de Saint Clément
Source officielle4ème chambre
DTA_2309805_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. La rapporteure, A.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2400625_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que, se trouvant dans une situation financière précaire compte tenu des charges auxquelles il doit faire face, lesquelles sont très supérieures
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2505765_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
B D, demande que le juge des référés fasse droit aux conclusions de la requête.
Source officielle4ème chambre
DTA_2408471_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025. La rapporteure, A. Duca Le président, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201334_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Clément, président, Mme Tocut, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. La rapporteure, C.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506383_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Clément, greffier d'audience, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2309678_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. La rapporteure, A.
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