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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205195_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
cheval Jazz de Villemonteix pour produire dans le stud-book du cheval auvergne ; 2°) d’annuler la décision de l’association nationale du cheval de race auvergne (ANCRA) ayant refusé le renouvellement
Source officielle2ème chambre
DTA_2306576_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Du silence gardé par la commune de Chevannes sur cette demande est née une décision implicite de rejet.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109929_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
et de l'équitation à lui verser la somme de 37 386, 26 euros en réparation de ses différents préjudices ; 3°) de mettre à la charge de l'institut français du cheval et de l'équitation la somme de
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2415107_20250821
21 août 2025
21 août 2025
B A relate auprès du tribunal les difficultés rencontrées à la suite de l'inondation de son terrain, fait mention de l'état de santé et des conditions d'entretien de ses chevaux et de son âne, et évoque
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302545_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Quant aux chevaux Félix de V, Axel Van Overis, Kilou du Pré Clair, Onyx’Jac et Hermès de la Cense : Il résulte de l’instruction que, concernant de ces cinq chevaux, l’administration a relevé qu’il s
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2601160_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Chenane demande l’annulation de ces arrêtés des 8 septembre 2025 et 5 février 2026.
Source officielle5ème chambre
DTA_2401090_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI du Fer à Cheval est rejetée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205561_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Il est interdit de faire courir un cheval hors d’état de défendre sa chance. / II.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009745_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
- l'amende ; / l'interdiction temporaire, jusqu'à nouvelle décision, d'engager et de faire courir tout cheval dans de telles courses () ".
Source officielle8ème chambre
DTA_2208494_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
recensant les chevaux de race.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515499_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A..., demande au tribunal d’annuler la décision 18 juillet 2024 par laquelle l’Institut français du cheval et de l’équitation a refusé le dépôt d’un affixe « Mignon » pour son élevage de poneys et chevaux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201421_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
d’encouragement à l’élevage du cheval français « (…) délivrent les autorisations de faire courir, d'entraîner, de monter et de driver les chevaux de courses, selon les critères définis par leurs statuts
Source officielle8ème chambre
DTA_2301701_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
recensant les chevaux de race.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102573_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
commune et, d'autre part, cette imprécision du tracé était compensée par les autres plans du dossier de permis de construire, et notamment par le plan du géomètre où figure très clairement le chemin rural
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306387_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
le plan local d'urbanisme intercommunal et couvert par une orientation d'aménagement et de programmation " Chavannes ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202854_20250211
11 février 2025
11 février 2025
B disposait uniquement de deux chevaux.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2302816_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, éléments en faveur de la présence d'un syndrome de la queue de cheval.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105916_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
que respectivement 4 heures et 10 heures plus tard, alors que le syndrome de la queue de cheval est, à dires d’experts, une urgence neurochirurgicale.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2410079_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
de Claix la somme de 3 000 euros en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2302431_20250826
26 août 2025
26 août 2025
D détenait, depuis 2010, 15 % de l'indivision propriétaire du cheval Armitages Boy notamment avec M. de C, qui en détenait lui-même 85 % en 2013.
Source officiellePage 1 sur 6